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Intendance d'Auvergne

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Inventaire

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  •    Industrie et commerce
    Dates extrêmes : 1680/1790

    •    Commerce
      Dates extrêmes : 1690/1789

      •    Poids et mesures
        Dates extrêmes : 1716/1789

        • 1 C 844     Instructions, enquête.
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant adressant au garde des sceaux, le 11 janvier 1754, des états du prix des grains et annonçant qu'il lui enverra prochainement les états fixant le rapport des poids et mesures usités dans son département aux mesures et poids de Paris ; - états des renseignements sur le rapport des mesures et des poids usités dans le principal marché de leur subdélégation avec le setier de 12 boisseaux, mesure de Paris, pour les grains et le poids de marc pour les denrées qui se vendent au poids.

          Dates extrêmes : 1754
          Importance matérielle : 26 pièces, papier.

        • 1 C 845     Instructions, enquête.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Séchelles, contrôleur général, adressant à M. de la Michodière, intendant d'Auvergne, de nouveaux modèles imprimés d'états du prix des grains et denrées ; - mémoire pour MM. les subdélégués des chefs-lieux d'élection au sujet d'un nouveau plan relatif à la confection des états du prix des grains et denrées ; ils devront indiquer les noms et partitions des mesures, l'usage du mesurage, le rapport de ces mesures avec le setier ou les 12 boisseaux de Paris en n'ayant égard qu'au volume et sans tenir compte du poids ; - états fournis par les subdélégués ; état d'ensemble rédigé dans les bureaux de l'intendance.

          Dates extrêmes : 1754-1755
          Importance matérielle : 23 pièces, papier.

        • 1 C 846     Instructions, enquête.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Courteille, du 16 décembre 1755, adressant à M. de la Michodière, intendant à Riom, "la table qui a été faite pour la réduction du prix des grains au setier de Paris" ; - mémoire sur les raisons qui ont déterminé le contrôleur général à demander ces nouvelles expériences : les subdélégués pourront se servir soit du boisseau de Paris, soit de celui de l'étape, les deux mesures étant à peu près égales ; - table du rapport des mesures, renvoyée à l'intendant afin qu'il fasse vérifier les chiffres de la 5e colonne (contenance de la mesure du lieu en boisseaux de Paris et parties d'icelui) ; - observations particulières pour l'intelligence des calculs de la table de réduction des mesures ; - autre mémoire sur les tables du rapport des mesures usitées dans les principaux marchés de chaque subdélégation au setier de 12 boisseaux de Paris ; - état pour servir à faire connaître l'égalité ou la différence qui se trouve entre les expériences faites dans les subdélégations les années 1747, 1753 et 1755 pour établir le rapport des mesures du pays aux 12 boisseaux de Paris ; - lettre de M. de Saint-Seine faisant part aux subdélégués, en l'absence de l'intendant, des ordres du contrôleur général ; - lettres et mémoires adressés par les subdélégués ; - lettre de l'intendant, du 23 août 1756, adressant à M. de Courteille les résultats des nouvelles expériences et les renseignements fournis par les subdélégués sur les dénominations et partitions des mesures usitées pour la vente des grains et sur l'usage du mesurage. - Relevés des renseignements sur les dénominations et partitions des mesures ; rapport de la mesure des chefs-lieux de marché de la province d'Auvergne aux 12 boisseaux de Paris suivant les dernières expériences faites en 1756.

          Dates extrêmes : 1755-1756
          Importance matérielle : 23 pièces, papier.

        • 1 C 847     Instructions, enquête.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Saint-Estienne, premier secrétaire de l'intendance, adressant à M. Delacrène, subdélégué à Riom, des états à colonne qu'il devra remplir, le contrôleur général demandant qu'on fasse de nouvelles expériences pour constater le rapport des mesures locales avec celles de Paris ; - réponses des subdélégués ; - lettre d'envoi des états à M. de Courteille.

          Dates extrêmes : 1767
          Importance matérielle : 27 pièces, papier.

        • 1 C 848     Enquête (sur le poids du setier).
          Présentation du contenu :

          Poids du setier dans les différents lieux de la généralité ; l'intendant invite ses subdélégués à se renseigner sur ce sujet auprès de négociants intelligents et à lui "mander quelles sont les expériences qui ont été anciennement faites pour constater ces contenances, et les répéter, s'il est nécessaire" ; - réponses des subdélégués.

          Dates extrêmes : 1770-1771
          Importance matérielle : 13 pièces, papier.

        • 1 C 849     Etats des mesures.
          Présentation du contenu :

          Relevé des renseignements donnés par les subdélégués sur les dénominations et partitions des mesures usitées pour la vente des grains et l'usage du mesurage ; - relevé des renseignements donnés par les subdélégués, tant sur les dénominations et partitions des mesures usitées pour la vente des grains et l'usage du mesurage que sur la contenue desdites mesures en boisseaux de l'étape ; - état du poids des mesures locales pour les blés et autres grains et du boisseau de l'étape qui représente celui de Paris, constaté par le même grain dans les deux mesures, pour servir à déterminer le rapport de leur contenance ; - différence des mesures de la généralité de Riom d'avec le boisseau, calculée par leurs dimensions et poids ; - état des mesures employées pour les grains à Salers, Fontanges, Mauriac, Pleaux, Trizac, Claviers, Saignes, Bort, Aurillac ; - observations de M. Lafont, subdélégué à Issoire, sur le mesurage des grains ; les nouvelles expériences qu'il a faites lui ont permis de rectifier ses indications précédentes.

          Dates extrêmes : [1725]-[1789]
          Importance matérielle : 6 pièces, papier.

        • 1 C 7534     Instructions, états et renseignements (supplément).
          Présentation du contenu :

          1-4. Etat des mesures de superficie usitées dans l'élection d'Aurillac (s.d.) ; état des mesures de superficie usitées dans l'élection de Riom (s.d.) ; état des mesures de superficie employées dans les villes et villages du département de Maringues (1716). - 5-9. Lettre du contrôleur général demandant un état des poids et mesures des vins, boissons et liqueurs qui se vendent dans la généralité de Riom (29 mai 1723) ; réponse de l'intendant ; lettre de rappel du contrôleur général (3 août) ; état par élections des vins et autres boissons ou liqueurs qui se vendent dans la généralité de Riom ; lettre d'envoi de l'intendant (octobre 1723). - 10. Lettre du contrôleur général sur les erreurs que causent journellement les différentes dénominations des mesures dans les généralités du royaume et la différence qui se trouve dans les poids de celles qui ont la même dénomination ; l'intendant voudra bien fournir, pour faciliter le travail sur cette matière, un état de toutes les mesures usitées dans les marchés de l'Auvergne et du poids de chacune d'elles (9 décembre 1747). - 11. Ordonnance de l'intendant défendant à tous marchands de tenir dans leurs maisons et boutiques aucuns fléaux, balances et crochets, pour peser leurs marchandises, dont la force excède la pesée de 25 livres (11 février 1751). - 12-17. Mémoire sur les avantages que présenterait l'uniformité des poids et mesures dans tout le royaume ; lettre du contrôleur général adressant ce mémoire à l'intendant pour qu'il donne son avis, après en avoir conféré avec les négociants les plus intelligents des principales villes de son département (22 avril 1764) ; mémoire sur ce sujet des marchands de la ville de Clermont-Ferrand ; lettre d'envoi ; mémoire des négociants de Thiers avec lettre d'envoi de M. Riberolles des Martinanches (8 juin 1764). - 18. Lettre du contrôleur général au sujet de la déclaration du roi concernant les poids et mesures ; il appelle l'attention de l'intendant sur le but qu'on se propose, "d'établir par un tarif les rapports et les proportions de tous les poids et mesures d'usage dans les différentes villes et lieux du royaume avec les poids et mesures matrices dont le dépôt autentique est ordonné par cette déclaration" ; il lui adresse le travail de M. Tillet sur ce sujet (18 septembre 1766). - 19-21. Lettre de M. de Courteille adressant à l'intendant un mémoire d'observations sur les états du prix des grains et sur l'opération par laquelle le contrôleur général désire que le rapport des mesures locales à celles de Paris soit constaté définitivement (6 mai 1767) ; mémoire sur ce sujet ; circulaire de l'intendant aux subdélégués des chefs-lieux d'élection (18 mai). - 22. Etat des mesures usitées dans les villes et bourgs de la subdélégation de Clermont, où il y a des marchés et où l'on fabrique et l'on vend du pain blanc pour le public (1767). - 23. Observations sur les réductions du prix des mesures locales pour les grains à celle de Paris (s.d.).

          Dates extrêmes : 1716-1767
          Importance matérielle : 23 pièces, papier.

      •    Douanes
        Dates extrêmes : 1749/1765

        • 1 C 850     Projet de suppression des droits de traite foraine en Auvergne.
          Présentation du contenu :

          Lettre d'envoi à M. Trudaine, le 8 septembre 1749, d'une requête imprimée des échevins de Clermont au sujet des droits de douane auxquels la province d'Auvergne est assujettie ; ils demandent la suppression des bureaux établis en Bourbonnais ou tout au moins la réduction des droits qui s'y perçoivent ; l'intendant adresse en même temps un projet de mémoire écrit de la main de M. Trudaine, avec les pièces sur lesquelles on avait commencé à le former ; - réponse de Trudaine qui renvoie le dossier et annonce que l'affaire est entre les mains de M. de Fulvy ; - copie d'un projet écrit de la main de M. Trudaine et à lui envoyé le 8 septembre 1749 ; - mémoire (anonyme) pour la suppression des droits de traite foraine qui se perçoivent sur les marchandises entrant en Auvergne ou en sortant.

          Dates extrêmes : 1749
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 851     Projet de suppression des droits de traite foraine en Auvergne : pièces produites.
          Présentation du contenu :

          Réglement général du Conseil d'Etat, du 31 mai 1607, pour la régie, levée et perception des droits des cinq grosses fermes et autres y jointes ; - déclaration du roi, donnée à Cognac, le 30 juin 1621, pour l'établissement des bureaux des cinq grosses fermes sur toutes les frontières du royaume ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 23 décembre 1643, ordonnant que dans le délai d'un mois, le sieur de la Ruelle, fermier général des cinq grosses fermes, établira ses bureaux dans les villes de la province d'Auvergne qu'il lui plaira désigner, et qu'après ledit établissement, les bureaux de Gannat, Vichy et Montluçon seront supprimés ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 9 janvier 1644, ordonnant que les bureaux soient établis aux extrémités de la province d'Auvergne, aux lieux que le fermier indiquera, et non ailleurs ; à la suite de l'arrêt, signification à M. Guillaume de Brion, procureur ordinaire du pays d'Auvergne ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 28 avril 1646, ordonnant que dans le délai d'un mois, à la diligence du syndic du bas Auvergne, et aux frais du fermier, les bureaux seront établis à Langeac, La Voute-sur-Allier, Blesle, etc..., il sera également établi des bureaux de recette et de contrôle à Thiers, à Ambert et à Issoire ; les bureaux du Bourbonnais ne seront plus également que bureaux de contrôle et de conserve à l'égard du bas Auvergne ; le fermier devra indiquer dans le même délai où il prétend établir ses bureaux en Combraille ; - requête à M. de Sève, "conseiller du roi en son Conseil d'Etat, et premier intandant de la justice, police et finances dans la province d'Auvergne", par les échevins de Clermont représentant le Tiers état du bas pays d'Auvergne, pour l'exécution du précédent arrêt ; ordonnance de l'intendant au pied de la requête ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 16 janvier 1647, portant surséance à l'exécution de celui du 28 avril 1646, jusqu'à ce qu'il ait été statué sur l'opposition de la ville de Saint-Flour ; - arrêt du la Cour des Aides, du 31 janvier 1648, ordonnant mainlevée de marchandises de quincaillerie venant de Saint-Etienne et Thiers et arrêtées à la douane de Paris, et faisant défense au sieur Toussaint de la Ruelle, fermier général des cinq grosses fermes, d'exiger à l'avenir aucun droit sur les marchandises de quincaillerie venant en droiture de la province de Forez en la ville de Paris et autres où les aides ont cours, sauf audit de la Ruelle à poursuivre l'exécution de l'arrêt du 28 avril 1646 pour l'établissement de bureaux dans la province d'Auvergne ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 février 1648, faisant défense de mettre à exécution l'arrêt ci-dessus et à tous marchands de s'en servir à peine de 3 000 livres d'amende ; - arrêt du Conseil d'Etat du 11 juillet 1648, renvoyant les marchands et le sieur de la Ruelle par devant la Cour des Aides, nonobstant l'arrêt du Conseil du 5 février, rendu sans connaissance de cause ; - lettres du roi, du 7 juillet 1649, en la Cour des Aides, ordonnant de mettre les parties hors de cour ; - projet d'arrêt pour la suppression des bureaux de Vichy, Gannat et Montluçon, s.d. (après 1649).

          Dates extrêmes : 1749
          Importance matérielle : 9 pièces, papier.

        • 1 C 852     Projet de suppression des droits de traite foraine en Auvergne.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Sablon, du 10 février 1750, annonçant qu'il a remis à M. Trudaine et de la part de celui-ci à M. de Fulvy, un mémoire avec les pièces à l'appui, ainsi qu'un état de comparaison des droits qu'on perçoit à la sortie de l'Auvergne avec ceux qu'on perçoit à Lyon et à Valence sur les mêmes marchandises ; M. de Fulvy veut que l'affaire se plaide contradictoirement en sa présence entre les Fermiers généraux et M. Sablon ; - extrait du mémoire présenté par les échevins de la ville de Clermont en 1749.

          Dates extrêmes : 1750
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 853     Demande par la ville de Clermont-Ferrand d'une réduction du montant des droits de traites foraine.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Trudaine à M. de la Michodière, intendant d'Auvergne, du 12 avril 1755, au sujet d'une contestation qui subsiste depuis longtemps "entre les maire et échevins de Clermont-Ferrand et les Fermiers généraux au sujet de la modération demandée par les premiers des droits qui se perçoivent dans les bureaux de Gannat, Vichy et Bessay sur les marchandises qui entrent et sortent de l'Auvergne" ; - réponse de l'intendant ; - mémoire des échevins de Clermont au sujet des vins d'Auvergne ; - mémoire pour les échevins de la ville de Clermont-Ferrand, en réponse à celui de l'adjudicataire général des Fermes du 29 avril 1754.

          Dates extrêmes : 1754-1755
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 854     Saisie de marchandises sur des négociants d'Ambert.
          Présentation du contenu :

          Mémoires concernant un différend entre les sieurs Caire et Mayet, négociants à Ambert, et les Fermiers généraux au sujet d'une saisie de deux ballots pratiquée à l'encontre desdits marchands par le receveur de Vichy, 1751 ; - lettre d'envoi par les sieurs Caire et Mayet, du 29 décembre 1765, d'échantillons de camelots demandés par M. de Trudaine ; échantillons.

          Dates extrêmes : 1751-1765
          Importance matérielle : 4 pièces, papier ; 15 échantillons.

        • 1 C 7535     Projet de suppression des droits de traite foraine en Auvergne.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. Sablon au sujet des démarches qu'il a faites auprès de MM. de Fulvy et de M. Trudaine pour obtenir en faveur de l'Auvergne les mêmes modérations de droits qui ont été accordées au Languedoc (décembre 1749 - mai sans millésime). - Observations sur les douanes intérieures du royaume (s.d.).

          Dates extrêmes : 1749
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

  •    Administration communale
    Dates extrêmes : 1618/1789

    •    Généralités
      Dates extrêmes : 1697/1789

      • 1 C 7577     Réglementation et instructions, objets généraux
        Présentation du contenu :

        1. Ordonnance d'Urbain Le Goux de La Berchère, intendant d'Auvergne, pour l'exécution de l'arrêt du Conseil, du 6 mars 1683, qui ordonne aux consuls et autres officiers municipaux qui ont fait la recette des deniers composés pour l'acquittement des dettes des villes et communautés, d'en rendre compte par-devant les intendants, 15 mars 1684 (placard sans nom d'imprimeur). - 2. Arrêts du Conseil d'Etat portant règlement sur les temps et la manière en laquelle doivent être passés les baux des octrois des villes et communautés du royaume, 14 juin 1689, 3 janvier 1693 et 12 décembre 1745 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon). - 3. Ordonnance de Claude Boucher, intendant d'Auvergne, enjoignant aux créanciers des villes et communautés de représenter leurs titres de créances dans le délai d'un mois, 12 mai 1720 (placard, P. Boutaudon). - 4. Lettre de M. de Rochebrune signalant le tort que font à la haute Auvergne les défrichements de communaux en diminuant l'étendue des pâturages et en faisant enchérir les journées des bouviers, qui se sont élevées de 27 ou 30 livres à 50 et 60 livres, 10 septembre 1735. - 5. Instruction sur tout ce qui doit être observé à l'occasion des demandes en construction ou réparation des presbytères, des nefs d'églises et de tous autres édifices publics appartenant aux communautés, 1740 (placard, Clermont, P. Boutaudon). - 6. Lettre de l'intendant invitant ses subdélégués à tenir la main à ce que les paroisses ne fassent plus refondre leurs cloches sans qu'il ait été pris à ce sujet une délibération, qu'il se réserve d'approuver, 10 septembre 1752. - 7-8. Lettre de M. de Vergennes demandant l'avis de l'intendant sur un arrêt du Parlement de Paris qui ordonne que, dans les paroisses où il y a un pâtre commun, les habitants et cultivateurs seront tenus de mettre leurs bestiaux sous la conduite dudit pâtre, 25 novembre 1785 ; réponse de l'intendant déclarant que l'arrêt lui paraît difficile à exécuter en Auvergne, 15 décembre. - 9. Lettre de l'intendant à M. de Chanat, subdélégué de Clermont, demandant, pour répondre à une lettre du ministre, un mémoire sur les octrois accordés aux villes et communautés de ladite subdélégation, 6 mai 1786.

        Dates extrêmes : 1742-1759
        Documents séparés :

        4 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 1457 à 1460.


        • 62 Fi 1457     [1684 /04/15] Urbain Le Goux de la Berchere, / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons que (...) / (...) les Echevins & Consuls des Villes, Bourgs (...) dont les / dettes ont été liquidés (...) representeront pardevant Nous / les Arrests du Conseil, de liquidation desdites dettes (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Condat les Montboissier]. S.l., s.n., [1684] - 47 x 35cm
          1 vue - [1684 /04/15] Urbain Le Goux de la Berchere, / (...) Intendant (...) / (...) ordonnons que (...) / (...) les Echevins & Consuls des Villes, Bourgs (...) dont les / dettes ont été liquidés (...) representeront pardevant Nous / les Arrests du Conseil, de liquidation desdites dettes (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Condat les Montboissier]. S.l., s.n., [1684] - 47 x 35cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1684
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7577.


        • 62 Fi 1458     [1689/06/14] Arrests / du conseil d'Estat du Roy. / Portant Réglement sur les tems & la manière en laquelle doivent être passez les Baux des Octroys des Villes / & Communautez du Royaume (...). [Suivi de l'ordonnance de l'intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 64 x 51cm
          2 vues - [1689/06/14] Arrests / du conseil d\'Estat du Roy. / Portant Réglement sur les tems & la manière en laquelle doivent être passez les Baux des Octroys des Villes / & Communautez du Royaume (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'intendant]. Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 64 x 51cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1746
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7577.


        • 62 Fi 1459     [1720 /05/12] De par le Roy. / Claude Boucher (...) / (...) Intendant (...) / Nous ordonnons que les Créanciers des Villes & Communautez de cette / Generalité, representeront incessamment (...) / (...) les Originaux des Titres / de leur Créances de quelque nature qu'elles soient liquidées ou à liquider (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Ennezat]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 46 x 36cm
          1 vue - [1720 /05/12] De par le Roy. / Claude Boucher (...) / (...) Intendant (...) / Nous ordonnons que les Créanciers des Villes & Communautez de cette / Generalité, representeront incessamment (...) / (...) les Originaux des Titres / de leur Créances de quelque nature qu\'elles soient liquidées ou à liquider (...). [Mention manuscrite : certificat de publication à Ennezat]. [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1720] - 46 x 36cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1720
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7577.


        • 62 Fi 1460     [1740 /07/25] Instruction sur tout ce qui doit estre observé / à l'occasion des demandes en construction ou réparations des Presbytères, des Nefs d'Eglise, & de tous / autres Edifices publics appartenans aux Communautez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1740] - 59 x 46cm
          1 vue - [1740 /07/25] Instruction sur tout ce qui doit estre observé / à l\'occasion des demandes en construction ou réparations des Presbytères, des Nefs d\'Eglise, & de tous / autres Edifices publics appartenans aux Communautez (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1740] - 59 x 46cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1740
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 7577.


      • 1 C 1819     Personnel : réglementation, objets généraux
        Présentation du contenu :

        Edit du roi portant création des syndics perpétuels, donné à Versailles au mois de mars 1702, enregistré au Parlement le 20 mars 1702 (Clermont, P. Boutaudon, in-4°, 8 pages) ; - déclaration du roi, donnée à Fontainebleau le 2 octobre 1703, enregistrée au Parlement et en la Cour des Aides le 23 novembre et le 10 décembre 1703, portant que les maires, échevins, syndics, jurats et consuls des communautés et tous autres ne pourront intenter aucune action ni faire aucune députation au nom des communautés sans en avoir obtenu le consentement des habitants dans une assemblée générale (Paris, Pierre Filleau, in-4°, 3 pages) ; - édit du roi, juin 1717, portant suppression des offices de maires, lieutenants de maires, échevins, consuls, capitouls, jurats, avocats et procureurs du roi, assesseurs, commissaires aux revues et logements des gens de guerre, contrôleurs desdits commissaires, secrétaires-greffiers des hôtels de ville, contrôleurs d'iceux, de greffiers des rôles des tailles et des offices d'archers, héraults, hoquetons, massarts, valets de ville, trompettes, tambours, fifres, portiers, concierges, gardes-meubles et gardes desdits hôtels de ville, et de syndics des paroisses du royaume, situées tant dans l'étendue des pays d'élections que dans la province de Bretagne (Paris, impr. royale, in-4°, 8 pages) ; - déclaration du roi, du 17 juillet 1717, concernant l'élection des maires et autres officiers des hôtels de ville (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - édit du roi, août 1722, portant création et rétablissement des officiers municipaux et autres (Paris, impr. royale, in-4°, 3 pages) ; - édit du roi portant suppression des offices municipaux, jullet 1724 (Paris, impr. royale, in-4°, 4 pages) ; - ordonnance de M. de Ballainvilliers, intendant, du 20 novembre 1762, pour l'exécution de la déclaration du roi du 12 avril 1762 ; l'intendant règle ce qui devra être observé pour la nomination des syndics de l'année 1763 seulement (Clermont, P. Boutaudon, in-4°, 4 pages) ; - la même en placard ; - édit du roi, du mois d'août 1764, enregistré au Parlement le 11 août 1764, contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume (Paris, impr. royale, in-4°, 16 pages) ; - édit du roi, de mai 1765, contenant règlement pour l'exécution de celui du mois d'août 1764, dans les villes et bourgs du royaume (Clermont, L.-P. Boutaudon, in-4°, 16 pages).

        Dates extrêmes : 1702-1765
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 376.


        • 62 Fi 376     [1762 /11/20] Généralité de Riom. / Nomination des Syndics pour l'année 1763. / De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, / (...) Intendant (...) / Article premier / Dans le courant du mois de Décembre prochain il sera / (...) convoqué une assemblée générale des habitants (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 73 x 51cm
          1 vue - [1762 /11/20] Généralité de Riom. / Nomination des Syndics pour l\'année 1763. / De par le Roi. / Simon-Charles-Sebastien Bernard / de Ballainvilliers, / (...) Intendant (...) / Article premier / Dans le courant du mois de Décembre prochain il sera / (...) convoqué une assemblée générale des habitants (...). Clermont-Ferrand, L. P. Boutaudon, [1762] - 73 x 51cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1762
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1819.


      • 1 C 1844     Travaux communaux : réglementation
        Présentation du contenu :

        Instruction sur tout ce qui doit être observé à l'occasion des demandes en construction ou réparation des presbytères, des nefs d'église et de tous autres édifices publics appartenant aux communautés ; suivie d'un modèle du rôle des sommes à imposer (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon).

        Dates extrêmes : 1740-1752
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 387.


        • 62 Fi 387     [1740 ] Instruction sur tout ce qui doit estre observe / à l'occasion des Demandes en Construction ou Réparations des Presbytéres, des nefs d'Eglises, & / de tous autres Edifices publics, appartenans aux Communautez (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 61 x 46cm
          1 vue - [1740 ] Instruction sur tout ce qui doit estre observe / à l\'occasion des Demandes en Construction ou Réparations des Presbytéres, des nefs d\'Eglises, & / de tous autres Edifices publics, appartenans aux Communautez (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 61 x 46cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1740
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1844.


      • 1 C 1845     Travaux communaux : arrêts du Conseil d'Etat confirmant des adjudications.
        Présentation du contenu :

        Arrêt du 31 juin 1765 confirmant l'adjudication des réparations à faire aux presbytères des paroisses d'Isserteaux et de Sainte-Anastasie ; - du 6 août 1765 confirmant l'adjudication des travaux du presbytère de Sarrus et de l'église et du clocher de Prompsat ; - du 21 juillet 1766 confirmant l'adjudication des travaux à faire à l'église de Saint-Santin-de-Maurs et au presbytère de Saint-Gal ; - du 24 juillet 1770 confirmant l'adjudication de travaux aux églises de Saint-Just-de-Baffie et de Lorlanges et la refonte des trois cloches de Saint-Just-de-Baffie pour lesquelles il est dû 240 livres au sieur Surot, fondeur ; - du 7 août 1770 confirmant l'adjudication des travaux aux presbytères de Vassivières et Novacelles ; - du 10 janvier 1775 confirmant l'adjudication des réparations à faire aux presbytères de Javaugues et de Saint-Ferréol et à l'église de Saint-Alvard ; suivi d'ordonnance de l'intendant ; - du 12 mars 1776 confirmant l'adjudication des réparations à faire aux presbytères de Saint-Germain-sous-Usson, d'Yssac-la-Tourette, de Saint-Vincent près Meilhaud et autres de la généralité ; fonte d'une cloche à Saint-Ilpize par François Limaux ; - du 28 septembre 1779 confirmant l'adjudication des réparations à faire à la chapelle rurale de Saint-Jean et à la clôture du cimetière de Saint-Just-de-Baffie ; à la nef de l'église de Saint-Cirgues-de-Jordane, au presbytère de Chaméane, etc. ; - du 16 mars 1784 confirmant l'adjudication des réparations à faire à l'église de Saint-Constant, à celle de Pailherols, au pont de Condat-en-Féniers ; confirmant aussi le traité fait entre les habitants de Saint-Vincent près Blanzat et le nommé Claude-François Flourit pour l'arpentement de ladite paroisse ; - du 12 avril 1785 confirmant l'adjudication des réparations à faire à l'église de Giou-de-Mamou et à l'église, au clocher et au cimetière d'Isserteaux.

        Dates extrêmes : 1765-1785
        Importance matérielle : 17 pièces, parchemin ; 1 pièce, papier.

      • 1 C 1846     Police municiopale et petite voirie : réglementation.
        Présentation du contenu :

        Edit du roi pour l'établissement des lanternes dans les principales villes du royaume, donné à Marly au mois de juin 1697 (Paris, Etienne Michallet, in-4°, 12 pages) ; - arrêt du Parlement, du 3 février 1789, qui homologue une ordonnance rendue le 9 janvier 1789, par les officiers du bailliage de Melun, concernant la réparation et l'élargissement des chemins ordinaires de traverse et ruraux dans l'étendue dudit bailliage (Paris, N.-H. Nyon, in-4°, 8 pages) ; - arrêt du Parlement, du 7 septembre 1789, par les officiers du bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier, portant défenses de faire usage de paille pour la couverture des bâtiments, lesquels ne pourront être à l'avenir couverts qu'en tuiles (Paris, N.-H. Nyon, in-4°, 4 pages).

        Dates extrêmes : 1697-1789
        Importance matérielle : 3 pièces, papier.

      • 1 C 1847     Contentieux : réglementation
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Conseil d'Etat, du 8 août 1713, qui ordonne que les communautés qui auront des procès à intenter ou à soutenir, seront tenues de se faire autoriser par MM. les intendants, tant en demandant qu'en défendant ; suivi d'ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 19 juillet 1740 (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon).

        Dates extrêmes : 1713-1740
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 388.


        • 62 Fi 388     [1713/08/08] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui ordonne que les communautez qui auront des Procez à intenter ou à soûtenir, seront / tenuës de se faire authoriser par Messieurs les Intendans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm
          1 vue - [1713/08/08] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / Qui ordonne que les communautez qui auront des Procez à intenter ou à soûtenir, seront / tenuës de se faire authoriser par Messieurs les Intendans (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1740 - 54 x 41cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1740
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1847.


      • 1 C 1848     Archives : réglementation
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Conseil d'Etat, du 26 février 1743, qui ordonne que le recolement des titres, papiers et autres actes étant au greffe et dans les archives des villes et communautés du royaume, sera fait annuellement ; fait défenses auxdites villes et communautés de plus commettre à l'avenir aucuns secrétaire et greffier sous quelque dénomination que ce soit ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon). Au bas, certificat de publication dans la ville de Clermont.

        Dates extrêmes : 1743
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 389.


        • 62 Fi 389     [1743 /02/26] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui ordonne que le recollement des titres, papiers & autres actes étant au Greffe / & dans les Archives des Villes & Communautés (...) sera fait annuellement : / Fait defenses ausdites Villes & Communautés de plus commettre à l'avenir aucuns Sécrétaire / & Greffiers (...). [Suivi de l'ordonnance de l'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont Ferrand]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1743 - 54 x 43cm
          2 vues - [1743 /02/26] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / Qui ordonne que le recollement des titres, papiers & autres actes étant au Greffe / & dans les Archives des Villes & Communautés (...) sera fait annuellement : / Fait defenses ausdites Villes & Communautés de plus commettre à l\'avenir aucuns Sécrétaire / & Greffiers (...). [Suivi de l\'ordonnance de l\'Intendant]. [Mention manuscrite : certificat de publication à Clermont Ferrand]. Clermont-Ferrand, Pierre Boutaudon, 1743 - 54 x 43cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1743
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1848.


    •    Réforme municipale de 1787
      Dates extrêmes : 1787/1788

      • 1 C 1803     Réglementation, instructions.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de l'intendant d'Auvergne, du 4 août 1787, qui prescrit les formes suivant lesquelles seront tenues les assemblées paroissiales dans les villes, paroisses et collectes de la généralité (Clermont-Ferrand, A. Delcros, in-4°, 6 pages) ; - correspondance des subdélégués ; - lettre de M. de Vixouze, subdélégué à Aurillac, adressant à l'intendant 80 procès-verbaux d'assemblées des communautés et une circulaire imprimée, adressée aux curés par l'assemblée d'élection d'Aurillac ; - lettre circulaire imprimée adressée aux paroisses par l'assemblée d'élection d'Aurillac.

        Dates extrêmes : 1787
        Importance matérielle : 37 pièces, papier.

      • 1 C 1818     Assemblées municipales.
        Présentation du contenu :

        Copie d'une lettre adressée le 12 septembre 1788 à MM. de la commission intermédiaire d'Auvergne au sujet d'une délibération sur les assemblées municipales ; - lettre de M. Necker, du 7 octobre 1788, adressant à l'intendant la copie ci-dessus.

        Dates extrêmes : 1788
        Importance matérielle : 3 pièces, papier.

      •    Procès-verbaux d'élection des membres des assemblées municipales
        Dates extrêmes : 1787/1787

        • 1 C 1804     Paroisses ou communautés d'Agnat à Azerat.
          Présentation du contenu :

          Agnat ; Aix-la-Fayette ; "Albanies" (élection de Mauriac) ; Allagnat ; Allanche ; le Petit-Allanche ; Allègre ; la foraine d'Allègre ; Alleuze ; Ally ; Ambert : quartier de La Masse, quartier du Mas, quartier de Valeyre, quartier de Vialis ; Anglards ; Antoingt ; Anzat-le-Luguet ; Apchat ; "Apcher "(élection de Riom) ; Les Arbres (élection de Mauriac) ; Arches ; Arconsat ; Ardes-sur-Couze ; Arlanc : ville, quartier du bourg ; Arlet ; "Arnal" (élection d'Aurillac) ; Ars ; Aubazat ; Aubière ; Augerolles ; Augnat ; Aulhat ; Aulnat ; Auriac-l'Eglise ; Aurières ; Auteyrac (Hte-Loire, comm. ...) ; Authezat ; Autrac ; "Autrive" (élection de Riom) ; Auzat-sur-Allier ; Auzelles (quartier du bourg, quartier haut) ; Auzers ; Auzon ; Avèze ; Ayrens ; Azerat.

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 51 pièces, papier.

        • 1 C 1805     Paroisses ou collectes de Badailhac à Buzatier.
          Présentation du contenu :

          Badailhac (Cantal) ; Baffie ; Bagnols ; Bansat ; Barriac (Cantal, comm. Barriac-les-Bosquets) ; Bassignac (Cantal) ; Bassinet (comm.Culhat) ; la Bastide, Bessaire, Louzargues (élection de Brioude) ; Beaulieu (élection de Clermont) ; Beaulieu ; Beaumont ; Beaumont (Hte-Loire) ; Beaumont-lès-Randan ; Beaune (Hte-Loire) ; Beaune (comm. Saint-Genès-Champanelle) ; Beauregard-l'Evêque ; Beauvoir, Servant, le bourg et Saugère (comm. Servant) ; Berbezit (Hte-Loire) ; Bergonne ; Bergougnoux (comm. Saint-Anthème) ; Bertignat ; Besse-en-Chandesse (comm. Besse-et-Saint-Anastaise) ; "la Besserette" (élection d'Aurillac) ; Labessette ; Beurrières ; Blanzat ; Blassac (Hte-Loire) ; Blesle (Hte-Loire) ; Boisset (Cantal) ; Bongheat ; Boussac (Haute-Loire, comm. d'Auzon) ; Bonneval (Haute-Loire) ; Bort-l'Etang ; collectes du Bosbeleix et de La Chavade (comm. Valbeleix) ; Boudes ; Bourg-Lastic ; Bournoncle-Saint-Pierre (Hte-Loire) ; Bousselargues (Hte-Loire, comm. Blesle) ; Bouzel ; Brageac (cantal, comm. Ally) ; Brassac-les-Mines ; Brenat ; Le Breuil-sur-Couze ; Brezons (Cantal) ; Briffons ; Brioude (Hte-Loire) ; Le Broc ; Bromont (comm. Bromont-Lamothe) ; Brousse ; Brousse (Hte-Loire, comm. Chaniat) ; Labrousse (Cantal) ; "Buffières" (sans élément d'identification) ; Bulhon ; Buxerolle (comm. Saint-Ignat) ; Bussières (comm. Bussières-et-Pruns) ; Buxières-sous-Montaigut ; Buzatier (comm. Montaigut-en-Combraille).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 60 pièces, papier

        • 1 C 1806     Paroisses ou collectes de Calvinet à Chazelles.
          Présentation du contenu :

          Calvinet (Cantal) ; Lacapelle-Barrès (Cantal) ; Lacapelle-del-Fraisse (Cantal) ; Lacapelle-en-Vezie (Cantal, comm. Lafeuillade-en-Vezie) ; Lacapelle-Viescamp (Cantal) ; Carlat (Cantal) ; Cassaniouze (Cantal) ; Cayrols (Cantal) ; Céaux-d'Allègre (Cantal) ; Ceilloux ; La Celle ; La Celle (élection d'Aurillac) ; Celles (Cantal) ; "Celloux" (élection de Brioude) ; Cellule, La Moutade, le Chaeix, Pontmort et Saunat ; Le Cendre ; Censac (Hte-Loire, comm. Paulhaguet) ; Cerzat (Hte-Loire) ; Ceyrat ; Cézens (Cantal) ; Chadeleuf ; La Chabasse (comm. Olliergues) ; La Chaise-Dieu (Hte-Loire) ; La Chaulme ; Chaliers (Cantal) ; Chalus ; La Chapelle-Bertin (Hte-Loire) ; La Chapelle-Geneste (Hte-Loire) ; La Chapelle-Laurent (Cantal) ; La Chapelle-Marcousse ; Chappes ; Charbonnier-les-Mines ; Chargnat (comm. Saint-Rémy-de-Chargnat) ; Charmensac (Cantal) ; Charraix (Hte-Loire) ; Chassagne ; Chassagnes (Hte-Loire) ; Chassenet (comm. Thuret ?) ; Chassignole (comm. Orléat) ; Chassignolles (Hte-Loire) ; Chastel (Hte-Loire) ; Chastel-Marlhac (Cantal, comm. Le Monteil) ; Ennezat : collecte du château ; Châteauneuf (Cantal, comm. Riom-ès-Montagnes) ; Châteauneuf-du-Fraisse (comm. Sainte-Catherine-du-Fraisse) ; Chatours (Cantal, comm. Malbo) ; Chaudes-Aigues (Cantal) ; Chauriat ; Chaussenac (Cantal) ; Chavagnac (Cantal) ; Chavanon et Condour (Cantal, comm. Allanche) ; Chavaroux ; Chazelles (Cantal) ; Chazelles (Hte-Loire).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 80 pièces, papier.

        • 1 C 1807     Paroisses ou collectes de Cheix à Cussac.
          Présentation du contenu :

          Chaumont-le-Bourg ; "Ocher" (comm. Lezoux) ; Le Cheix-sur-Morge ; collecte de "Chevary" (subdélégation de Montaigut-en-Combraille) ; Chidrac ; Chilhac (Hte-Loire) ; Chomelix (Haute-Loire) ; La Chomette (Hte-Loire) ; Cistrières (Hte-Loire) ; Clavières (Cantal) ; Clémensat ; Collamine (comm. Vodable) ; Collat (Hte-Loire) ; Colombier (comm. Saint-Gervais-d'Auvergne) ; Coltines (Cantal) ; Combalut (Cantal, comm. Allanche) ; Combronde ; Compains ; Comps (comm. Les Ancizes-Comps) ; Condat-lès-Montboissier ; Condat-en-Combraille ; Condat-en-Feniers (Cantal) : quartiers de Condat, d'Entraigues, de Mercoeur ; Connangles (Hte-Loire) ; Coren (Cantal) ; Corent ; collecte de "Corniols" (élection et subdélégation de Riom) ; Cosnat (élection de Brioude) ; Coubladour (Hte-Loire, comm. Loudes) ; Coudes-Montpeyroux (comm. de Coudes et de Montpeyroux) ; Cougeat (Hte-Loire, comm. Lamothe) ; Courgoul ; Cournon-d'Auvergne ; Courpière ; Courtesserre (comm. Courpière) ; Couteuges (Hte-Loire) ; Crandelles (Cantal) ; Craponne-sur-Arzon (Hte-Loire) : quartier des Frontières ; Le Crest ; Creste ; Crevant (comm. Crevant-Laveine) ; Cronce (Hte-Loire) ; Cros ; Cros-de-Montamat (Cantal, comm. cros-de-Ronesque) ; "Croux" (paroisse, élection de Brioude : Cantal, comm. Saint-Just ??) ; La Crouzille ; Culhat ; Cunlhat ; Cussac (Cantal).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 52 pièces, papier.

        • 1 C 1808     Paroisses ou collectes de Dallet à Frugières.
          Présentation du contenu :

          Dallet ; Dauzat-sur-Vodable ; Davayat ; Durdat-la-Requille (Allier) : quartier de dela-les-Bois ; Desges (Hte-Loire) ; Deux-Verges (Cantal) ; Digons (Hte-Loire, comm. Pébrac) ; Domaize ; Domeyrat (Hte-Loire) ; Doranges ; Dorat ; Dore-l'Eglise ; Douharesse (comm. Orcival) ; Dreil (Cantal, comm. Marcenat) ; Dreuil-en-la-Roche (comm. La Roche-Noire) ; Drignac (Cantal, comm. Ally) ; Drugeac (Cantal) ; Durtol ; Durmignat ; Echandelys ; Echassières (Allier) ; Egliseneuve-d'Entraigues ; Egliseneuve-près-Billom ; Eglisolles ; Ennezat ; Escorailles (Cantal) ; Escoutoux ; Espalem (Hte-Loire) ; Espinasse (comm. Aubusson-d'Auvergne) ; Espinasse (Cantal) ; Epinet (comm. Saint-Beauzire) ; Espirat (comm. espirat-Reignat) ; Estandeuil ; Esteil et Aubiat (comm. Auzat-sur-Allier) ; Fagot-Marnat (comm. Paslières) ; Le Falgoux (Cantal) ; Fayet (comm. Fayet-Ronaye) ; Fayet (comm. Fayet-l ; e-Château) ; "mandment de Fayt" (pas d'éléments de localisation) ; Félines (élection de Clermont) ; Félines (Hte-Loire) ; Fernoël ; Ferrussac (Hte-Loire) ; Flageac (Hte-Loire, comm. Cohade) ; Flat ; Fontanges (Cantal) ; Fontannes (Hte-Loire) ; La Forêt (comm. Cisternes-la-Forêt) ; Foulhouze (comm. Culhat) ; Fournoulès (Cantal) ; collecte de le Franchise (comm. Montaigut-en-Combraille) ; Freycenet (Hte-Loire, comm. non identifiée) ; Le Fromental (comm. Rentières) ; Frugères-les-Mines (Hte-Loire) ; Frugières-le-Pin (Hte-Loire).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 56 pièces, papier.

        • 1 C 1809     Paroisses ou collectes de Gerzat à Luzillat.
          Présentation du contenu :

          Gerzat ; Gignat ; Gimeaux ; Jumeaux ; Giou-de-Mamou (Cantal) ; Girgols (Cantal) ; Glenat (comm. Artonne) ; La Godivelle ; Grandeyrolles ; Grandrif ; Grandval ; "Grenier-Boissières" (élection de Brioude) ; Grenier-Montgon -Hte-Loire) ; Hautesserre (comm. Bagnols) ; Herment ; Heume-l'Eglise ; Isserteaux ; Jabrun (Cantal) ; Javaugues (Hte-Loire) ; Jax (Hte-Loire) ; Job : quartiers des Beaux, du bourg, de Rabousse, de La Tour-Goyon ; Jonet (Allier, comm. Serbannes) ; Jou-sous-Monjou (Cantal) ; Joursac (Cantal) ; "Joyat" (élection de Brioude) ; Joze ; Jullianges (Hte-Loire) ; Junhac (Cantal) ; Jussat (comm. Chanonat) ; Ladinhac (Cantal) ; La Gane (Cantal, comm. Menet) ; La Mayrand (comm. Roche-Charles-la-Mayrand) ; Landogne ; Langeac (Hte-Loire) : collectes de la ville, du plat pays ; Laps ; Laqueuille ; Laschamps (comm. Saint-Genès-Champanelle) ; Lastic ; Laurie (Cantal) ; Laval-sur-Doulon (Cantal) ; Lavaudieu (Hte-Loire) ; Lempdes ; Lempty ; Léotoing (Hte-Loire) ; Leucamp (Cantal) ; Leynhac (Cantal) ; Leyvaux (Cantal) ; Lezoux ; Liauzun et Olloix (comm. Olloix) ; Lieutadès (Cantal) ; Lisseuil ; Longchamp (comm. Mareugheol) ; Lorcières (Cantal) ; Lorlanges (Hte-Loire) ; Loubeyrat ; Loupiac (Cantal, comm. Pléaux) ; Lubilhac (Hte-Loire) ; Lugeac (Hte-Loire, comm. Lavaudieu) ; Lussat ; Lussaud (Cantal, comm. Laurie) ; Luzillat.

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 68 pièces, papier.

        • 1 C 1810     Paroisses ou collectes de Madriat à Murol.
          Présentation du contenu :

          Madriat ; Mailhat (comm. Lamontgie) ; Malbo (Cantal) ; Maillargues (Cantal, comm. Allanche) ; Chazeau, Maillargues et Soulage (Cantal, comm. Saint-Saturnin) ; Malintrat ; Mallet (Cantal, comm. Talizat) ; Malvières (Hte-Loire) ; Mandailles (Cantal, comm. Mandailles-Saint-Julien) ; Manglieu ; Marat : quartiers du bourg, de Fradas, de la Montagne ; Marcolès (Cantal) ; Mareugheol ; Maringues ; Marmanhac (Cantal) ; Marsac-en-Livradois : le bourg, quartiers de Chadernolles, de La Varenne ; Marsat ; "Marsiac" (élection de Brioude) ; Les Martres-d'Artière ; Les Martres-sur-Morge ; Saint-Martial (comm. les Martres-de-Veyre) ; Mauriac (Cantal) ; Mauzun ; Mayres ; Mazayes ; Mazerat (comm. Antoingt) ; Mazeyrat-d'Allier (Hte-Loire) ; Mazeyrat-la-Brequeille (Hte-Loire, comm. Mazeyrat-Aurouze) ; Mazoires ; Medeyrolles ; Meilhaud ; Menet (Cantal) ; Mentières (Cantal) ; Mercoeur (Hte-Loire) ; Messeix ; Meymont (comm. Olliergues) ; Mezel : Mirefleurs ; Miremont ; Moissat, paroisse St-Pierre ; Moissat-Haut-Moissat-Bas (comm. Moissat) ; Molèdes (Cantal) ; Molompize (Cantal) ; Moncloux (comm. Saint-Eloy-les-Mines) ; Le Monestier ; Monlet (Hte-Loire) ; Montaigut-en-Combraille ; Montaigut-le-Blanc ; Montaigut-Listenois (comm. Glaine-Montaigut) ; Montchamp (Cantal) ; Montclard (Hte-Loire) ; Montel-de-Gelat ; Montfermy ; Montgreleix (Cantal) ; Montmorin ; Montmurat (Cantal) ; Montredon (comm. Aydat) ; Montrodeix (comm. Orcines) ; Montsalvy (Cantal) ; Notre-Dame-de-Mons (comm. Champétières) ; Montvert (Cantal) ; Moriat ; La Motte (Hte-Loire, comm. Lamothe) ; Le Morles (Cantal, comm. Ruynes-en-Margeride) ; "Les Moul...x" (subdélégation de Montaigut) ; Moureuille ; Mourjou (Cantal) ; Moussages (Cantal) ; La Moutade ; Murat-le-Quaire ; Murol.

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 77 pièces, papier.

        • 1 C 1811     Paroisses ou collectes de Narnhac à Pléaux.
          Présentation du contenu :

          Narnhac (Cantal) ; Naucelles (Cantal) ; Nébouzat ; Néronde-sur-Dore ; Neschers ; Neuville ; Nieudan (Cantal) ; Noailhat ; Lanobre (Cantal) ; Nohanent ; Nonette ; Nozerolles (Cantal, comm. Saint-Mary-le-Plain) ; "Nouix" (élection de Saint-Flour) ; Nouvialles (Cantal, comm. de Narnhac) ; Novacelles ; Olby ; Olliergues ; Olmet : quartiers du bourg, de La Marelle ; Omps (Cantal) ; Opme (comm. Romagnat) ; Oradour (Cantal) ; Orbeil ; Orcet ; Orcines ; Orcival ; Orléat ; Ornon (comm. Lezoux) ; Orsonnette ; Pagnant (comm. Saint-André-le-Coq) ; Pailherols (Cantal) ; Pardines ; Parent ; Parentignat ; Parlan (Cantal) ; Paslières ; Paulhac (Cantal) ; Paulhenc (Cantal) ; Pébrac (Hte-Loire) ; Pérignat-lès-Sarliève ; Pérignat-sur-Allier ; Perpezat ; Perrier ; Pers (Cantal) ; Persignat (comm. Aubiat) ; Peschadoires ; Peslières ; Lapeyrouse ; Peyrusse (Cantal) ; Picherande ; Pignols ; Pinols (Hte-Loire) ; Plauzat ; Pléaux (Cantal).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 55 pièces, papier.

        • 1 C 1812     Paroisses ou collectes de Polminhac à Ruynes-en-Margeride.
          Présentation du contenu :

          Polminhac (Cantal) ; Pompignat et Châteaugay (comm. Châteaugay) ; Pont-Astier (comm. Orléat) ; Pont-de-Lempdes (Hte-Loire) ; Pont-du-Château ; Pontgibaud ; Les Pradeaux ; Prades (Hte-Loire) ; Pragoulin (comm. Saint-Sylvestre-Pragoulin) ; Pressat, Védrines et Chaniat (Hte-Loire, comm. Chaniat) ; Prodelles (Cantal, comm. Champagnac) ; Prompsat ; Prondines et Pérol (comm. Prondines) ; Prunet (Cantal) ; Puy-Lavèze (comm. Saint-Julien-Puy-Lavèze) ; Queuille ; Rageade (Cantal) ; Randan ; Raulhac (Cantal) ; Reignat (comm. Espirat-Reignat) ; Reignat (comm. Montaigut-le-Blanc) ; Reilhac (Cantal) ; La Ribeyre (élection de Brioude) ; Lignat (comm. Lussat) ; Rilhac (Hte-Loire, comm. Vergongheon) ; Riom-ès-Montagnes (Cantal) ; Bicon (comm. Artonne) ; Roannes (Cantal, comm. Roannes-Saint-Mary) ; La Roche (élection de Brioude) ; Roche-Charles (comm. roche-Charles-la-Mayrand) ; Le Roche-Donnezat (comm. La Roche-Blanche) ; Rochefort-Montagne ; La Rochette (Hte-Loire, comm. Lamothe) ; Larodde ; Roffiac (Cantal) ; Romagnat ; Romaniargues (Cantal, comm. Allanche) ; Ronaye (comm. Fayet-Ronaye) ; Ronzières (comm. Tourzel-Ronzières) ; Laroquebrou (Cantal) ; Laroquevieille (Cantal) ; Rouffiac (Cantal) ; "Rouheyrent" (élection d'Issoire) ; Roussy (Cantal, comm. Vezels-Roussy) ; "Rozantières" (subdélégation d'Issoire) ; Royat ; Ruynes-en-Margeride (Cantal).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 49 pièces, papier.

        • 1 C 1813     Paroisses ou collectes de Saignes à Saint-Donat.
          Présentation du contenu :

          Saignes (Cantal) ; Saillant ; Saillant (comm. Saint-Nectaire) ; Saint-Alvard (Creuse) ; Saint-Alyre-d'Arlanc ; Saint-Alyre-ès-Montagne ; Saint-Alyre et Monton (comm. Veyre-Monton) ; "Saint-Alyre-près-Montboissier" (paroisse Saint-Eloy-la-Glacière ?) ; Saint-Amant-Roche-Savine ; Saint-Amant-Tallende ; Saint-André-le-Coq ; Busséol ; Saint-Angel ; Saint-Anthème : quartiers du bourg, du Guayt, de Montcodiol ; Saint-Arcons-d'Allier (Hte-Loire) ; Saint-Austremoine (Hte-Loire) ; Saint-Avit ; Saint-Beauzire ; Saint-Beauzire (Hte-Loire) ; Saint-Berain (Hte-Loire) ; Saint-Bonnet-lès-Allier ; Saint-Bonnet-de-Condat (Cantal) ; Saint-Bonnet-de-Salers (Cantal) ; Saint-Bonnet-le-Chastel ; Saint-Bonnet-près-Orcival ; Saint-Bonnet-près-Riom ; Saint-Cernin (Cantal) ; Saint-Chamant (Cantal) ; Saint-Christophe (comm. Pléaux) ; Saint-Cirgues (Hte-Loire) ; Saint-Cirgues-de-Jordanne (Cantal) ; Saint-Cirgues-sur-Couze ; Saint-Clément (Cantal) ; Saint-Clément de Valorgue ; Saint-Constant (Cantal) ; Saint-Coust-Châtelguyon (comm. Châtelguyon) ; Saint-Didier-sur-Doulon (Hte-Loire) ; Saint-Dier-d'Auvergne ; Saint-Diéry ; Saint-Donat.

          Saint-Hilaire (Hte-Loire) ; Sembadel (Hte-Loire) ;

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 47 pièces, papier.

        • 1 C 1814     Paroisses ou collectes de Saint-Eble à Saint-Just-de-Recoux.
          Présentation du contenu :

          Saint-Eble (Hte-Loire, comm. Mazeyrat-d'Allier) ; Saint-Eloy-les-Mines ; Saint-Etienne-Cantalès (Cantal) ; Saint-Etienne-de-Chomeil (Cantal) ; Saint-Etienne-de-Maurs (Cantal ) ; Saint-Etienne-des-Champs ; Saint-Etienne-près-Allègre (Hte-Loire) ; Saint-Etienne-sur-Blesle (Hte-Loire) ; Saint-Etienne-sur-Usson ; Sainte-Eulalie (Cantal) ; Saint-Anastaise (comm. Besse-Saint-Anastaise ; "Saint-Eustaise") ; Saint-Ferréol-de-Cohade (Hte-Loire, comm. Brioude) ; Saint-Ferréol-des-Côtes ; Saint-Floret ; Sainte-Florine ; Saint-Flour (Puy-de-Dôme) ; Saint-Gal (Cantal, comm. Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues) ; Saint-Genès-Champanelle ; Saint-Genès-Champespe ; Saint-Genès-la-Tourette ; Saint-Genès-l'Enfant (comm. Riom) ; Saint-Genès-les-Monges (comm. Saint-Hilaire-les-Monges) ; Fix-Saint-Geneys (Hte-Loire) ; Saint-Georges (Cantal) ; Saint-Georges-d'Aurac (Hte-Loire) ; Gelles ("Saint-Georges-de-Gelles") ; Saint-Georges-sur-Allier ; Saint-Germain-Lembron ; Saint-Germain-l'Herm ; Saint-Germain-près-Herment ; Saint-Germain-sous-Usson (comm. Varennes-sur-Usson) ; Saint-Géron (Hte-Loire) ; Saint-Gérons (Cantal) ; Saint-Gervais-sous-Meymont ; Saint-Gervazy ; Saint-Hérent ; Saint-Hippolyte (Cantal) ; Saint-Hippolyte (comm. Châtelguyon) ; Saint-Ignat ; Saint-Illide (Cantal) ; Saint-Ilpize (Hte-Loire) ; Saint-Jacques-d'Ambur ; Saint-Jacques-des-Blats (Cantal) ; Saint-Jean-d'Aubrigoux (Hte-Loire) ; Saint-Jean-de-Glaine (comm. Glaine-Montaigut) ; Saint-Jean-de-Nay (Hte-Loire) ; Saint-Jean-des-Ollières ; Saint-Jean-d'Heurs ; Saint-Jean-en-Val ; Saint-Jean-les-Monges (comm. Gelles) ; Saint-Jean-Saint-Gervais ; Saint-Julien-de-Coppel ; Saint-Julien-de-Fix (Hte-Loire, comm. Fix-Saint-Geneys) ; Saint-Julien-des-Chazes (Hte-Loire) ; Saint-Julien-de-Toursac (Cantal) ; Saint-Julien-Puy-Lavèze ; Saint-Julien-sur-Aydat (comm. Aydat) ; Saint-Just-de-Baffie ; Saint-Just (Cantal ; "Saint-Just-de-Recoux") ; Saint-Just-près-Brioude (Hte-Loire) ; "Saint-Just-près-Chomelis" (élection de Brioude).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 65 pièces, papier.

        • 1 C 1815     Paroisses ou collectes de Saint-Laure à Saint-Yvoine.
          Présentation du contenu :

          Saint-Laure ; Saint-Laurent-Chabreuges (Hte-Loire) ; Saint-Léger (Hte-Loire, comm. Sembadel) ; Saint-Mamet (Cantal, comm. Saint-Mamet-la-Salvetat) ; Saint-Marc (Cantal) ; Sainte-Marie (Cantal) ; Sainte-Marie-des-Chazes (Hte-Loire, comm. Siaugues-Sainte-Marie) ; Saint-Martin-Cantalès (Cantal) ; Saint-Martin-des-Olmes ; Saint-Martin-des-Plains ; Saint-Martin-de-Tours (comm. Rochefort-Montagne) ; Saint-Martin-de-Valois (Cantal, comm. Saint-Cernin) ; Saint-Martin-d'Ollières ; Saint-Martin-sous-Vigouroux (Cantal) ; Saint-Martin-Valmeroux (Cantal) ; Saint-Mary (élection d'Aurillac) ; Saint-Mary-le-Cros (Cantal, comm. Ferrières-Saint-Mary) ; Saint-Mary-le-Plain (Cantal) ; Saint-Maurice ; Saint-Maurice (Cantal, comm. Valuéjols) ; Saint-Myon ; Saint-Nectaire ; Saint-Ours (comm. Saint-Ours-les-Roches) ; Saint-Pal-de-Murs (Hte-Loire, comm. Saint-Pal-de-Senouire) ; Saint-Paul-de-Salers (Cantal) ; Saint-Paul-des-Landes (Cantal) ; Saint-Paulien (Hte-Loire) ; Saint-Pardoux (comm. La Tour-d'Auvergne) ; Saint-Pierre-Colamine ; Saint-Pierre-le-Chastel ; Saint-Pierre-Roche ; Saint-Poncy (Cantal) ; Saint-Préjet-Armandon (Hte-Loire) ; Saint-Privat (comm. Aulhat-Saint-privat) ; Saint-Privat-d'Allier (Hte-Loire) ; Saint-Privat-du-Dragon (Hte-Loire) ; Saint-Projet-de-Salers (Cantal) ; Saint-Quentin (comm. le Breuil-sur-Couze) ; Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues (Cantal) ; Saint-Rémy-de-Salers (Cantal, comm. Saint-Martin-Valmeroux) ; Saint-Rémy-sur-Durolle ; Saint-Romain ; Saint-Sandoux ; Saint-Santin-Cantalès (Cantal) ; Saint-Santin-de-Maurs (Cantal) ; Saint-Saturnin ; Saint-Saury (Cantal) ; Saint-Sauves ; Saint-Sauveur-la-Sagne ; Saint-Simon (Cantal) ; Saint-Urcize (Cantal) ; Saint-Vert (Hte-Loire) ; Saint-Vincent ; Saint-Vincent (comm. Blanzat) ; Saint-Vincent (Cantal) ; Saint-Victor (Cantal) ; Saint-Victor-la-Rivière ; "Saint-Victor-près-Massiac" (Cantal, non identifié) ; Saint-Victor-sur-Arlanc (Hte-Loire) ; Saint-Yvoine.

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 63 pièces, papier.

        • 1 C 1816     Paroisses ou collectes de Salins à Trizac.
          Présentation du contenu :

          Salins (Cantal) ; Salmeranges (comm. Ravel) ; Salsignac (Cantal, comm. Antignac) ; La Salvetat (Cantal, comm. Saint-Mamet-la-Salvetat) ; Salzuit (Hte-Loire) ; Sansac-de-Marmiesse (Cantal) ; Sansac-Veinazès (Cantal) ; Sardon ; Saurier ; Sauvagnat-Sainte-Marthe ; Sauvessanges ; La Sauvetat ; Saulzet-le-Froid ; Sauxillanges ; Savennes ; Sauvagnat-près-Herment ; Sauvat (Cantal) ; Sauviat ; La Ségalassière (Cantal) ; Sénezergues (Cantal) ; Seriers (Cantal) ; Sermentizon ; collecte de Serre (élection de Brioude) ; Seychalles ; Siaugues-Sainte-Marie (Hte-Loire) ; Singles ; Siran (Cantal) ; Solignat ; Soulages (Cantal) ; Sourniac (Cantal) ; Sugères ; Tailhac (Hte-Loire) ; Talizat (Cantal) ; Tauves ; Teilhède ; Teissières-de-Cornet (Cantal) ; Teissières-lès-Bouliès (Cantal) ; Theix, Fontfreyde et Nadaillat (comm. Saint-Genès-Champanelle) ; Ternant-les-Eaux ; Thiers : le Moutier ; Thiézac (Cantal) ; mandement du Thiolent (non identifié) ; Thiolières ; Tyrande (comm. Saint-Ignat) ; Tissonnières (comm. Joze ou Loubeyrat) ; Torsiac (Hte-Loire) ; Tortebesse ; La Tour-d'Auvergne ; Tournemire (Cantal) ; Tourniac (Cantal, comm. Pléaux) ; La Tourette (comm. Yssac-la-Tourette) ; Tours-sur-Meymont ; Tourzel (comm. Tourzel-Ronzières) ; Tralaigues ; Trémouille (Cantal) ; Trémouille-Saint-Loup ; La Trinitat (Cantal) ; Trézioux ; Trizac (Cantal) ; Le Trioulou (Cantal).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 61 pièces, papier.

        • 1 C 1817     Paroisses ou collectes d'Ussel à Ytrac.
          Présentation du contenu :

          Ussel (Cantal) ; Usson ; Vabres (Cantal) ; Valcivières ; Valjouze (Cantal) ; Vals-le-Chastel (Hte-Loire) ; Valuéjols (Cantal) ; Valz-sous-Châteauneuf ; La Varenne (paroisse, élection de Clermont) ; La Varenne (comm. Le Vernet-la-Varenne) ; Varennes-Saint-Honorat (Hte-Loire) ; Varennes-sur-Morge ; Vassel ; Lavastrie (Cantal) ; Vazeilles-Limandre (Hte-Loire) ; Vebret (Cantal) ; Vedrines (élection de Brioude) ; Vendon (comm. Beauregard-Vendon) ; Vergongheon (Hte-Loire) ; La Vernade (comm. Saint-Eloy-les-Mines) ; Le Vernet (comm. Le Vernet-la-Varenne) ; Le Vernet (Hte-Loire) ; Verneugheol ; Vernines ; Vertaizon ; Vertolaye ; Veyrières (Cantal) ; Vézac (Cantal) ; Véze (Cantal) ; Vézézoux (Hte-Loire) ; Vialle et Montgacon (comm. Luzillat) ; Vieille-Brioude (Hte-Loire) ; Vieillespesse (Cantal) ; Vieillevie (Cantal) ; Le Vigean (Cantal) ; Vignonet (Cantal, comm. Antignac) ; Vigouroux (Cantal, comm. Saint-Martin-sous-Vigouroux) ; Villars (comm. Orcines) ; Villedieu (Cantal) ; Villemonteix (élection de Clermont) ; Villeneuve-l'Abbé (comm. Saint-Ignat) ; Villeneuve-Lembron ; Villossanges ; Virlet-la-Communialle (comm. Virlet) ; Vissac (Hte-Loire, comm. Vissac-Auteyrac) ; Vitrac (Cantal) ; Viverols ; Vodable ; Voingt ; Vollore ; Volvic ; Lavoûte (Hte-Loire, comm. Lavoûte-Chilhac) ; Ydes (Cantal) ; Yolet (Cantal) ; Youx-Ladoux (comm. Youx) ; Yronde-et-Buron ; Ytrac (Cantal).

          Dates extrêmes : 1787
          Importance matérielle : 65 pièces, papier.

    •    Biens et revenus des communautés
      Dates extrêmes : 1675/1786

      • 1 C 7578     Déclaration des revenus des communautés : instructions, réponses.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de Anne-Louis-Jules de Malon, intendant d'Auvergne, enjoignant aux consuls des paroisses, de l'année 1682, de déclarer les biens dont ont joui lesdites paroisses pendant l'année de leur consulat, 28 juin 1683 ; déclarations fournies par les consuls.

        Dates extrêmes : 1683
        Importance matérielle : 59 pièces, papier.

      • 1 C 1820     Déclarations, élection d'Issoire : registres des revenus, registre des charges ordinaires et extraordinaires des communautés.
        Présentation du contenu :

        Déclarations fournies par les villes et paroisses (le registres des revenus est très incomplet).

        Dates extrêmes : 1683
        Importance matérielle : 2 cahiers de 9 et 45 feuillets.

      • 1 C 1821     Revenus patrimoniaux : baux à ferme.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de Pierre de Berulle, intendant de la généralité de Riom, du 8 septembre 1685, invitant les consuls des villes et paroisses où il y a des revenus patrimoniaux ou communaux affermés, à lui adresser les expéditions des baux à ferme et l'état des biens qui n'auraient pas été affermés ; ordonnant que lesdits baux et adjudications se feront par devant le premier officier de la justice des lieux, qui en adressera une expédition au greffe de l'intendance ; défendant auxdits consuls de disposer à l'avenir des revenus communaux sans l'autorisation de l'intendant ; au bas de ladite ordonnance, les certificats de publication.

        Dates extrêmes : 1685
        Importance matérielle : 3 pièces, papier.

      • 1 C 7579     Revenus patrimoniaux : baux à ferme.
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de M. de Berulle, intendant, enjoignant aux consuls des villes et paroisses, où il y a des revenus patrimoniaux ou communaux affermés, de lui adresser les baux de ceux qui ont été affermés en 1684 et 1685 et des états des autres, 8 septembre 1685 ; déclarations fournies par les consuls.

        Dates extrêmes : 1685-1686
        Importance matérielle : 58 pièces, papier.

      • 1 C 7580     Etat des déclarations des dettes des communautés fournies par les consuls et habitants des paroisses, par élections.
        Dates extrêmes : [1675]-[1700]
        Importance matérielle : Cahier, in-4°, 20 feuillets, papier.

      • 1 C 1822     Liquidation des dettes des communautés (1700) : instructions, objets généraux.
        Présentation du contenu :

        Lettre circulaire adressée le 18 février 1700 par l'intendant à MM. Brujas, avocat ; Astier, de La Grange, Vassadel, Terrasse, Besseyre, Guérin, Dumas ; Martinon, bailli de Brioude ; Redon, juge prévôt royal à Langeac ; Tassy, avocat du roi au bailliage de Saint-Flour ; Teillard, lieutenant général à Murat ; de Vezoles ; Boschatel, conseiller au présidial d'Aurillac, choisis pour procéder à la liquidation des dettes des communautés, en exécution de l'ordonnance de l'intendant du 15 du même mois ; - état des noms des personnes commises pour l'exécution de l'ordonnance de l'intendant du 15 février 1700, relative à la liquidation des dettes des communautés, avec les noms des paroisses dont ils sont chargés ; - réponses des commissaires ; - état des dettes des communautés de l'élection d'Aurillac (M. Paul de Camberfort, conseiller au présidial d'Aurillac, se prétend créancier de ladite ville pour une somme de 1 951 livres 10 sols plus les intérêts depuis 1675 ; le sieur de Caldaguès réclame à la communauté de Vic une somme de 18 650 livres ; M. Henry Pagès, sieur des Uttes, une somme de 2 485 livres à la même communauté, etc.) ; - lettres de M. de Vezoles, subdélégué à Mauriac, annonçant qu'il a adressé aux consuls les exemplaires de l'ordonnance ; il n'y a que les paroisses de Fontanges, de Drugeac et de Saint-Projet qui aient des dettes ; - état des dettes des paroisses de la subdélégation de Murat ; cinq paroisses seulement, Murat, Chastel-sur-Murat, Chalinargues, Dienne, Allanche et Lugarde ont des créanciers ; - M. Brujas, avocat à Riom, déclare que des particuliers se sont déclarés créanciers de communautés dont les consuls n'ont déclaré aucune créance ; il demande quelle conduite tenir à cet égard ; - lettre de M. Astier, annonçant que la ville de Thiers a 31 créanciers ; la paroisse du Moutier de Thiers, 3 ; la paroisse d'Escoutoux, 6, et celle de Saint-Remy, 1 ; la paroisse de Celles-sur-Thiers n'a pas répondu.

        Dates extrêmes : 1700
        Importance matérielle : 25 pièces, papier.

      • 1 C 1823     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : d'Apchon à Buffières
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 377.


        • 62 Fi 377     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) intendant et commissaire départi (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [36 exemplaires, portant les certificats de publication : Ally (1), Ally (2), Allanche (3), Allegre (4), La foraine d' Allegre (5), Alleuze (6), Andelat (7), Anglards (8), Anterieux (9), Les Arbres (10), Arches (11), Arlet (12), Le quartier d' Aubusson (13), Augerolles (14), Ausers (15), Autheirat (16), Autrac (17), Auzelle (18), Le quartier d' Auzelle (19), Aveze (20), Barriac (21), Bassignat (22), La Bassinet (23), Beaumont (24), Billom (25), Bort (26), Bougeac (27), Bourloncles (28), Bousser
          40 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) intendant et commissaire départi (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [36 exemplaires, portant les certificats de publication : Ally (1), Ally (2), Allanche (3), Allegre (4), La foraine d\' Allegre (5), Alleuze (6), Andelat (7), Anglards (8), Anterieux (9), Les Arbres (10), Arches (11), Arlet (12), Le quartier d\' Aubusson (13), Augerolles (- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1823.


      • 1 C 1824     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de La Capelle-Barrès à Cussac
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 378.


        • 62 Fi 378     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) intendant et commissaire départi (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [45 exemplaires, portant les certificats de publication : Le Balaix (1), Le caire (2), Ceaux (3), Ceilloux (4), Ceilloux (5), Celles (6), Censac (7), La chabasse (8), Chaliers (9), chaliers (Le Serre) (10), Chalinargues (11), Chaluignac (12), Champagnac (13), Chanat (14), Chanteuge la paroisse (15), Chanteuge le bourg (16), La Chapelle Aignon (17), La Chapelle Aignon (18), La Chapelle d' Allaignon (19), La Chapelle Laurent (20), Charreix (21), Chas (22), Chassaigne (23), Chastre sur Murat (24),
          49 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) intendant et commissaire départi (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [45 exemplaires, portant les certificats de publication : Le Balaix (1), Le caire (2), Ceaux (3), Ceilloux (4), Ceilloux (5), Celles (6), Censac (7), La chabasse (8), Chaliers (9), chaliers (Le Serre) (10), Chalinargues (11), Chaluignac (12), Champagnac (13), Chanat (14)- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1824.


      • 1 C 1825     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Desges à Lussaud
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 379.


        • 62 Fi 379     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [40 exemplaires, portant les certificats de publication : Dalmeirat (1), Dienne (2), Le mandement de Digons (3), Domaises (4), Escourailles (5), Espalene (6), Espinasse (7), Espinasse et Aubusson 8), Estandeuil (9), Falcimagne (10), Les Falgoux (11), Faverolles (12), Fayet (13), Ferrussac (14), Flageac (15), Fontanges (16), Fortunieres (17), La Fouillouse (18), Fournols (19), Gourdiege (20), La Grissoul (21), Issertaux (22), la ville d' Issoire (23), Jabrun (24), Jaleyrat (25), Janaugues (26), Joursac (27), Notre Dam
          44 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm. [40 exemplaires, portant les certificats de publication : Dalmeirat (1), Dienne (2), Le mandement de Digons (3), Domaises (4), Escourailles (5), Espalene (6), Espinasse (7), Espinasse et Aubusson 8), Estandeuil (9), Falcimagne (10), Les Falgoux (11), Faverolles (12), Fayet (13), Ferrussac (14)- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1825.


      • 1 C 1826     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Madic à Saignes
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 380.


        • 62 Fi 380     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [50 exemplaires, portant les certificats de publication : Magnac (1), Malbo (2), Maliargues (3), Mallet (4), Malompise (5), Marchastel (6), Marniac (7), Le Mas Dornon (8), Maurine (9), Mauvialle (10), Mauzun (11), Meimont (12), Menet (13), Mentieres (14), Mergueure (15), Moissac bas, Moissac haut (16), Montboissier (17), Montegut listenois (18), Montlet (19), Montferrand (20), Montmorin (21), Le Morle (22), Mossage (23), Lamottade (24), Murades (25), Neuveglise (26), Neuville (27), Olliergues (28), Oradour (29), Orle
          53 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [50 exemplaires, portant les certificats de publication : Magnac (1), Malbo (2), Maliargues (3), Mallet (4), Malompise (5), Marchastel (6), Marniac (7), Le Mas Dornon (8), Maurine (9), Mauvialle (10), Mauzun (11), Meimont (12), Menet (13), Mentieres (14), Mergueure (15), Moissac bas, Moissac - Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1826.


      • 1 C 1827     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Sainte-Amandine à Saint-Vincent
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 381.


        • 62 Fi 381     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [33 exemplaires, portant les certificats de publication : Saint Anastasie bas et haut (1), Saint Arcons (2), Saint Beauzire (3), Saint Berain (4), Saint Bonnet (5), Saint Chamant (6), Saint Christophle (7), Saint Esble (8), Saint Etienne sur Blesle (9), Saint Eulalie (10), Saint Ferrest (11), Saint Flour pres Courpiere (12), Saint Geneix pres Saint Paulien (13), Saint George (14), Saint George d' Oriac (15), Saint Gervaix sous Meimont (16), Saint Jean des Ollieres (17), Saint Julien de Chazes (18), Saint Just (19), S
          36 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [33 exemplaires, portant les certificats de publication : Saint Anastasie bas et haut (1), Saint Arcons (2), Saint Beauzire (3), Saint Berain (4), Saint Bonnet (5), Saint Chamant (6), Saint Christophle (7), Saint Esble (8), Saint Etienne sur Blesle (9), Saint Eulalie (10), Saint Ferrest (11),- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1827.


      • 1 C 1828     Liquidation des dettes des communautés (1700) ; ordonnances de l'intendant : de Salins à Ydes
        Dates extrêmes : 1700
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 382.


        • 62 Fi 382     [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [37 exemplaires, portant les certificats de publication : Le quartier de Salins (1), Saluat (2), Sandier (3), Sarrude (4), Segur (5), Seichalle (6) Sermentison (7), Sieujac (8), Solages (9), Sourniac (10), Sugeres (11), Taillat (12), Talaisac haut (13), Tanavelle (14), Les Ternes (15), Tiolem (16), Tiviers (17), Tourniac (18), Tours (19), Trezioux (20), La Trinité (21), Valeughol le haut (22), Vallechastel (23), Le Valvus (24), Varenne (25), Vassel (26), La Vastrie (27), Vazeilles (28), quartier de Vedrines (29), Ved
          41 vues - [1700 /02/15] De par le Roy, / Antoine-François Le Fevre d\'Ormesson, / (...) Intendant (...) / (...) en la généralité de Riom et province d\'Auvergne. / (...) ordonnons que les maire et consuls d [Espace en blanc] et communauté d [Espace en blanc] étant en charge la présente année mil sept cent, remettront (...) / (...) un état par eux certifié véritable des noms des créanciers et des dettes de ladite communauté (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1700] - 46 x 36cm.  [37 exemplaires, portant les certificats de publication : Le quartier de Salins (1), Saluat (2), Sandier (3), Sarrude (4), Segur (5), Seichalle (6) Sermentison (7), Sieujac (8), Solages (9), Sourniac (10), Sugeres (11), Taillat (12), Talaisac haut (13), Tanavelle (14), Les Ternes (15), Tiolem- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1700
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1828.


      • 1 C 1829     Liquidation des dettes des communautés : instructions
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de M. Boucher, intendant, du 12 mai 1720, pour la liquidation des dettes des communautés ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 15 décembre 1722, qui réduit, à commencer du 1er janvier 1721, au denier 50 les rentes et intérêts dus par les villes et communautés ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon) ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 17 décembre 1722, qui ordonne qu'il sera fourni par les villes et communautés aux intendants des états détaillés des revenus patrimoniaux et octrois des villes tant ordinaires qu'extraordinaires, que de leur dépense ; suivi d'ordonnance de l'intendant (placard, Clermont-Ferrand, P. Boutaudon).

        Dates extrêmes : 1720-1722
        Documents séparés :

        2 affiches conservées sous les cotes 62 Fi 383 et 384.


        • 62 Fi 383     [1722 /12/15] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui reduit (...) les rentes, / & Interests dûs par les Villes & Communautez (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1722] - 47 x 36cm
          1 vue - [1722 /12/15] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / Qui reduit (...) les rentes, / & Interests dûs par les Villes & Communautez (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1722] - 47 x 36cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1722
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1829.


        • 62 Fi 384     [1722 /12/17] Arrest / du conseil d'Estat / du Roy, / Qui ordonne qu' il sera fourni par les Villes / & Communautez aux Sieurs Intendans, des Estats détailez des Revenus Patrimoniaux / & Octroys des Villes, tant ordinaires qu'extraordinaires, que de leur Dépense (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1722] - 47 x 36cm
          1 vue - [1722 /12/17] Arrest / du conseil d\'Estat / du Roy, / Qui ordonne qu\' il sera fourni par les Villes / & Communautez aux Sieurs Intendans, des Estats détailez des Revenus Patrimoniaux / & Octroys des Villes, tant ordinaires qu\'extraordinaires, que de leur Dépense (...). [Clermont-Ferrand], P. Boutaudon, [1722] - 47 x 36cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1722
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1829.


      • 1 C 1830     Réglementation, instructions
        Présentation du contenu :

        Ordonnance de M. Rossignol, du 16 janvier 1742, enjoignant aux receveurs des paroisses de cette province qui ont administré les revenus patrimoniaux de lui rendre compte ; - arrêts du Conseil d'Etat, des 14 juin 1689, 3 janvier 1693, 22 décembre 1745, portant règlement sur les temps et la manière en laquelle doivent être passés les baux des octrois des villes et communautés du royaume ; suivis d'ordonnance de l'intendant (placard, P. Boutaudon, 1746).

        Dates extrêmes : 1742-1746
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 385.


        • 62 Fi 385     [1689/06/14] [1693/01/03] [1745/12/22] Arrests / du conseil d'Estat du Roy. / Portant réglement sur les tems & la manière en laquelle doivent être passez les Baux des Octroys des Villes / & Communautez du Royaume (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 64 x 51cm
          1 vue - [1689/06/14] [1693/01/03] [1745/12/22] Arrests / du conseil d\'Estat du Roy. / Portant réglement sur les tems & la manière en laquelle doivent être passez les Baux des Octroys des Villes / & Communautez du Royaume (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, 1746 - 64 x 51cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1746
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1830.


      • 1 C 1831     Etats des octrois et revenus patrimoniaux pendant l'année 1745.
        Présentation du contenu :

        Etats dressés par M. Chabrol, chargé par l'intendant du détail des octrois et patrimoniaux des villes et paroisses dénommées audit état.

        Dates extrêmes : 1746
        Importance matérielle : Cahier, in-folio, papier ; 10 feuillets écrits.

      • 1 C 1832     Revenus patrimoniaux.
        Présentation du contenu :

        Lettres de l'intendant invitant ses subdélégués à lui faire connaître "s'il n'y avoit point dans toutes les paroisses de leurs districts d'autres deniers communs que ceux pour lesquels les consuls sont en usage de rendre compte chaque année" et de lui adresser des états détaillés des revenus et des dépenses en question ; - réponses des subdélégués : - certificat de M. Leblanc-Desmas, avocat en Parlement, correspondant à Viverols de la subdélégation d'Ambert, attestant qu'il y a à Viverols un droit sur la boucherie et sur le sel et un droit de courtage à Lachal, Sailhans et Eglisolles, mais que ces droits appartiennent aux seigneurs des lieux ; - état des biens qui avaient été destinés pour former un hôpital dans la paroisse de Marcenat, et dont il n'est fait aucun emploi qui soit autorisé ni en règle ; - lettre de M. de Tournemire, déclarant qu'outre les communautés de Salers et de Mauriac, il ne connaît que celle de Pleaux où il y ait des revenus ; - état des paroisses de la subdélégation de Pierrefort où il y a des deniers communs ; - mémoire des revenus appartenant aux communautés de la subdélégation de Saint-Amant-Roche-Savine : il n'y a pas à vrai dire de revenus patrimoniaux, mais dans les paroisses de Bertignat, de la Chapelle-Agnon, de Saint-Gervais-sous-Meymont et de Tours, les décimateurs paient aux habitants ou plutôt aux luminiers des églises des sommes pour ce qu'on appelle les dinaux ; - état des revenus patrimoniaux dans la subdélégation de Vic-le-Comte : Plauzat, droit de courtage du vin ; un droit de courtage également à la Sauvetat et un four banal à Ludesse dont les consuls s'approprient les revenus ; la collecte de La Varenne et Cournols a également un four banal dont elle amasse les revenus pour se procurer une cloche.

        Dates extrêmes : 1751-1752
        Importance matérielle : 30 pièces, papier.

      • 1 C 1833     Revenus patrimoniaux et octrois.
        Présentation du contenu :

        Arrêt du Conseil d'Etat, du 13 juillet 1756, portant règlement sur le temps des tiercements en fait d'adjudication des baux d'octrois des villes et communautés (Paris, impr. royale, in-4°, 6 pages) ; - copie de lettre du contrôleur général, du 19 septembre 1759, demandant à l'intendant un état des revenus des villes, bourgs et autres lieux de son département et de l'emploi qui se fait de ses revenus ; - accusé de réception de ladite lettre.

        Dates extrêmes : 1756-1759
        Importance matérielle : 3 pièces, papier.

      • 1 C 1834     Etat des revenus et des charges d'un certain nombre de villes et paroisses.
        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique en tête.

        Dates extrêmes : 1760
        Importance matérielle : Cahier, in-folio, papier, 22 feuillets écrits.

      • 1 C 1835     1761 Etat des caisses des receveurs des octrois et revenus patrimoniaux au 1er octobre .
        Présentation du contenu :

        Avec une table alphabétique des villes et paroisses contenues dans ledit état.

        Dates extrêmes : 1761
        Importance matérielle : Cahier, in-folio, papier, 14 feuillets.

      • 1 C 1836     Etat général des fonds patrimoniaux des villes et paroisses.
        Dates extrêmes : 1770-1773
        Importance matérielle : Reg. in-folio, papier, 75 feuillets écrits.

      • 1 C 1837     Etat des revenus d'octrois et patrimoniaux des villes et paroisses.
        Présentation du contenu :

        Avec indication de l'époque de la reddition de leur compte devant l'intendant.

        Dates extrêmes : 1786
        Importance matérielle : In-folio, papier, 38 feuillets.

    •    Biens communaux et droits d'usage
      Dates extrêmes : 1732/1787

      • 1 C 1843     Biens communaux : usurpations et défrichements.
        Présentation du contenu :

        Lettres des subdélégués, 1732, annonçant qu'ils ont fait publier et afficher l'arrêt du Conseil, du 8 mai 1688, relatif aux usurpations ; - projet d'arrêt du Conseil ordonnant l'exécution de l'édit d'avril 1667, portant défense à toutes communautés d'aliéner leurs communaux, de l'arrêt du Conseil, du 8 mai 1688, qui déclare nuls tous les contrats d'aliénation de ce genre consentis depuis 1667 dans la province d'Auvergne, attribue à M. de Vaubourg, intendant, la connaissance des contestations qui naîtraient à ce sujet, et défend enfin les défrichements sous peine de 100 livres d'amende par septerée défrichée, d'un autre arrêt du Conseil, du 25 décembre 1737, renouvelant en faveur de M. Rossignol la commission attribuée en 1688 à M. de Vaubourg ; - lettres de M. Delaporte, subdélégué à Mauriac, 1735, au sujet de l'ordonnance de l'intendant relative au défrichement des communaux dans les paroisses de Trizac, de Madic, d'Apchon, etc. ; - lettres de M. de Mallessaigne sur le même sujet, 1752-1760.

        Dates extrêmes : 1732-1760
        Importance matérielle : 16 pièces, papier.

      • 1 C 7734     Biens communaux : défrichements.
        Présentation du contenu :

        Lettre de M. de Mallessaigne, subdélégué à Bort, du 20 août 1767, relative aux défrichements pratiqués dans la partie de l'Auvergne qui touche au Limousin et dans cette dernière province.

        Dates extrêmes : 1767
        Importance matérielle : 1 pièce, papier.

      • 1 C 1838     Enquête sur l'opportunité du partage des biens communaux.
        Présentation du contenu :

        Lettre de l'intendant, du 5 décembre 1768, à M. d'Ormesson en réponse à une lettre du 27 septembre par laquelle ce dernier l'invitait à examiner s'il était possible et s'il serait avantageux de favoriser dans la province d'Auvergne le défrichement et le partage des biens communaux ; - copie (envoyée pour modèle par M. d'Ormesson) d'une délibération par laquelle les habitants d'une communauté décident de procéder au partage de leurs communaux ; à la suite projet d'un arrêt du Conseil rendant exécutoire ladite délibération et exemptant les terrains en question de la dîme pendant 15 années à compter du jour que le défrichement sera entrepris ; - lettre de l'intendant, du 21 décembre 1768, aux subdélégués des chefs-lieux d'élections, demandant leur avis sur le projet et un état de la valeur et de l'étendue des biens dont jouissent les communautés ; - avis du subdélégué de Saint-Amant-Roche-Savine ; - mémoire de M. de Mallessaigne ? subdélégué à Bort ; - lettres de M. Olier, subdélégué à la Chaise-Dieu ; - mémoire de M. de Vixouzes, subdélégué à Aurillac ; - M. de Montluc, subdélégué à Saint-Flour ; - mémoire de M. Godivel, subdélégué à Besse ; - lettre de M. Vialard, subdélégué à Lempdes ; - mémoire de M. Colin ; - lettre de M. Boudal, subdélégué à Lezoux ; - état des communaux de la subdélégation de Lezoux ; - mémoire du baron de Pradt ; - lettre de M. de Tournemire, subdélégué à Mauriac ; - mémoire de M. de Mombriset, subdélégué à Brioude ; - lettre de M. Chacaton de Villobie : les 24 communautés qui composent sa subdélégation n'ont presque pas de communaux ; - mémoire de M. Mignot, subdélégué à Thiers ; - lettre de M. Bonnel, subdélégué à Vic-le-Comte ; - mémoire (de M. Chabrol ?) ; - réponse de l'intendant à M. d'Ormesson, du mois de juin 1770, rappelant qu'il a demandé des explications sur le projet de partage et qu'il ne pourrait sans cela grouper et résumer les observations que lui ont transmises ses subdélégués ; il propose avant tout de rendre un arrêt contre les usurpateurs de biens communaux ; cet arrêt publié et affiché disposera les communautés à goûter le projet de partage ; - projet d'un arrêt du Conseil contre les usurpateurs ; - inventaire des pièces qui composent ce dossier.

        Dates extrêmes : 1768-1770
        Importance matérielle : 32 pièces, papier.

      • 1 C 1839     Mémoires sur l'opportunité du partage des biens communaux.
        Présentation du contenu :

        Mémoire de M. Neiron des Aulnats sur l'utilité et les inconvénients du partage des communaux dans la province d'Auvergne ; - mémoire de M. Albo de Chanat, résumant tous les précédents ; - mémoire adressé par l'intendant, en janvier 1780, à M. d'Ormesson sur les avantages et les inconvénients du partage des communaux. C'est avec quelques modifications de peu d'importance, le mémoire précédent de M. Albo de Chanat.

        Dates extrêmes : 1779-1780
        Importance matérielle : 4 pièces, papier.

      • 1 C 1840     Projets de limitation des droits de vaine pâture : instructions, enquête, mémoires et correspondance.
        Présentation du contenu :

        Lettre de M. de L'Averdy, contrôleur général, du 24 juin 1768, annonçant que le roi vient d'autoriser plusieurs provinces à clore leurs héritages ; l'intention de Sa Majesté est d'étendre cette grâce à toutes les provinces ; - lettre de M. d'Ormesson, du 27 septembre 1768, adressant à l'intendant l'édit relatif au parcours qui a été enregistré au parlement de Metz ; copies de l'édit en question ; - lettre-circulaire adressée par l'intendant à ses subdélégués, le 27 septembre 1768 ; - mémoire de M. Godivel, subdélégué à Besse ; - lettre de M. Mignot, subdélégué à Thiers : l'édit n'apporterait pas grand changement, les usages observés dans la subdélégation étant assez conformes aux dispositions dudit édit ; - lettre de M. Chacaton de Villobié, subdélégué à Montaigut, déclarant que sa subdélégation se régit en entier par la coutume du Bourbonnais et ne connaît point les droits de parcours et de vaine pâture ; - mémoire de M. Pagès de Vixouzes, subdélégué à Aurillac : point de différence dans cette subdélégation entre les héritages clos et ceux qui ne le sont pas, ni les uns ni les autres ne sont assujettis aux droits de parcours et de vaine pâture ; - mémoire de M. de Mombriset, subdélégué à Brioude : la promulgation de l'édit serait plus nuisible qu'utile à sa subdélégation ; - lettre de M. Boudal, subdélégué à Lezoux : les habitants de cette subdélégation n'ont d'autre droit que de mener paître leurs bestiaux dans les prés non clos après la première herbe levée ; - mémoire de M. Lafont de Saint-Mart, subdélégué à Issoire ; on se conforme à l'égard des pacages à la coutume générale et il n'y a point de coutumes locales ou particulières ; - lettre de M. Vialard, subdélégué à Lempdes ; - mémoire de M. Olier, subdélégué à la Chaise-Dieu ; il énumère les règles qui président au pacage dans sa subdélégation et déclare que la promulgation de l'édit n'y pourrait produire que du bien ; - mémoire de M. de Mallessaigne, subdélégué à Bort : dans toute la subdélégation les secondes herbes appartiennent aux propriétaires, sauf à La Tour, où elles appartiennent à la communauté ; - lettres et mémoires de M. de La Crène, subdélégué à Riom ; - mémoire de M. Teyras, subdélégué à Saint-Amant-Roche-Savine ; - lettre de M. Bonnel, subdélégué à Vic-le-Comte ; - mémoire de M. Juery fils aîné, sur les avantages qui reviendraient à la province de l'abolition du parcours ; - mémoire du même sur l'agriculture ; - lettre de M. Juery adressant à l'intendant les deux mémoires ci-dessus et indiquant que le second a été adressé à l'abbé Nollet ; - projet de réponse de l'intendant au contrôleur général (?) ; analyse du titre 28 de la Coutume, relatif au pâturage ; - inventaire des pièces qui composent ce dossier.

        Dates extrêmes : 1768-1769
        Importance matérielle : 44 pièces, papier.

      • 1 C 1841     Projets de limitation des droits de vaine pâture : mémoires et correspondance.
        Présentation du contenu :

        Mémoire signé par MM. le marquis de Capponi, seigneur de Combronde et des Vaux et Limagne ; le comte de Sampigny de Bussière, seigneur de Sauval ; le comte de Sampigny, seigneur d'Effiat ; de Vissaguet, seigneur de Montaclier et Mérinchal ; Rochette, seigneur de La Roche-sur-Morge ; Arnoux, seigneur d'Huriat et La Maison-Rouge ; Chevogeon, seigneur des Buchaille et du Vivé ; Valeix d'Auteroche, seigneur d'Auteroche ; Marchand de Marrand, seigneur des Aires et de Montclar ; Ferrand, seigneur de Fontorte ; Rechardon, seigneur de Roche-d'Agoust ; Brugière de La Verchère, propriétaire d'un domaine au lieu du Chey, paroisse de Cellule, réclamant l'abolition du droit de parcours dans la Limagne d'Auvergne ; - lettre de M. Bertin, du 30 mars 1779, adressant ce mémoire à l'intendant pour avoir son avis ; - avis de M. Gueyffier, subdélégué à Brioude ; - mémoire de M. Albo de Chanat ; - lettre de M. Touttée, subdélégué à Riom ; - lettres de M. de Calonne, du 30 janvier 1787, et de M. de Villedeuil, du 11 juin 1787, demandant à l'intendant son avis sur les avantages et les inconvénients que pourrait présenter l'abolition du droit de parcours dans la généralité de Riom.

        Dates extrêmes : 1779-1787
        Importance matérielle : 9 pièces, papier.

      • 1 C 1842     Vaine pâture : réglementation
        Présentation du contenu :

        Minute d'une ordonnance de l'intendant, du 20 juin 1741, pour remédier à la disette des fourrages, défendant aux communautés qui possèdent des secondes herbes de les faire pacager et ordonnant qu'elles seront réservées jusqu'à leur maturité pour être adjugées au plus offrant ; - lettres de MM. Lafont et Ribeyre, subdélégués, représentant le tort que cette ordonnance va faire aux paroisses de leur circonscription.

        Dates extrêmes : 1741
        Documents séparés :

        1 affiche conservée sous la cote 62 Fi 386.


        • 62 Fi 386     [1741 /06/20] De par le Roy. / Daniel Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). Ordonnons que les Prez / qui sont ordinairement fauchez, (...) / (...) seront conservez jusqu'à ce que la seconde Herbe / soit parvenuë à la maturité (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1741] - 53 x 40cm
          1 vue - [1741 /06/20] De par le Roy. / Daniel Charles Trudaine, (...) / (...) Intendant (...). Ordonnons que les Prez / qui sont ordinairement fauchez, (...) / (...) seront conservez jusqu\'à ce que la seconde Herbe / soit parvenuë à la maturité (...). Clermont-Ferrand, P. Boutaudon, [1741] - 53 x 40cm- Ouvre la visionneuse
          Dates extrêmes : 1741
          Documents séparés :

          Extrait de 1 C 1842.


    •    Dossiers par communautés
      Dates extrêmes : 1618/1789

      •    De Agnat à Azerat
        Dates extrêmes : 1630/1790

        • 1 C 1849     Agnat (Haute-Loire) : revenus communaux, impositions, voirie.
          Présentation du contenu :

          Ordonnance de Anne-Louis-Jules de Malon, intendant de la généralité de Riom, enjoignant aux consuls de 1682 d'apporter dans quinzaine au subdélégué de leur élection, un état des biens dont a joui leur paroisse pendant l'année de leur consulat, avec pièces à l'appui, 28 juin 1683 (placard, sans nom d'impr.) ; déclaration des consuls attestant qu'il n'y a ni communaux ni revenus patrimoniaux ; - délibération des habitants d'Aignat, du 13 avril 1755, pour la réparation du chemin d'Aignat à Brioude par La Mothe ; - quittances délivrées aux habitants d'Aignat pour les tailles et autres impositions, 1671.

          Dates extrêmes : 1671-1755

        • 1 C 1850     Aix-la-Fayette : biens communaux, travaux (presbytère), culte.
          Présentation du contenu :

          Construction de la maison curiale : délibérations, requêtes à l'intendant, prix fait, 1686-1690 ; - inventaire des pièces relatives à une usurpation sur les communaux, 1775-1776 ; - inventaire de pièces relatives à la demande des habitants de s'imposer pour le traitement d'un vicaire, 1782.

          Dates extrêmes : 1686-1782
          Importance matérielle : 13 pièces, papier.

        • 1 C 1851     Albaniès (Cantal).
          Présentation du contenu :

          Biens communaux. - Copie d'une ordonnance de M. de Moras, intendant, du 14 septembre 1752, qui condamne 17 particuliers de la collecte d'Albaniès à se désister des terrains qu'ils ont usurpés et défrichés dans les communaux de La Peyregrosse, La Ribeyre et les Lignes ; - correspondance à ce sujet entre l'intendant et M. de Tournemire, subdélégué à Mauriac, 1754 ; - inventaire des pièces relatives à cette affaire.

          Dates extrêmes : 1752-1754
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 1852     Allagnat (comm. Ceyssat) : biens communaux, travaux (église).
          Présentation du contenu :

          Pièces comptables relatives aux travaux de l'église, 1731-1733 ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, autorisant les habitants d'Allagnat à vendre quelques parcelles de terrains communaux pour subvenir aux dépenses de reconstruction de leur église ; - procès-verbal de rébellion des habitants de Ceyssat contre les ouvriers que Mme d'Allagnat employait à clore une terre dont elle s'était rendue adjudicataire dans les communaux, 1742 ; - requête de César de Mouré, chevalier, seigneur-comte de Pontgibaud, baron de Pradines et Buzaudon, demandant qu'il soit nommé un syndic pour procéder, au nom des habitants de Ceyssat et de Montemeyre, au plantement de bornes entre le tènement de Las Pedas, appartenant auxdits habitants, et sur lequel ils ne paient pas de redevances, et le tènement de La Cheyre dans lequel ledit seigneur a droit de justice et de champart.

          Dates extrêmes : 1731-1783
          Importance matérielle : 8 pièces, papier.

        •    Allanche (Cantal)
          Dates extrêmes : 1656/1762

          • 1 C 1853     Droits seigneuriaux ; revenus patrimoniaux et charges ; police ; travaux (fontaines, pont, ...).
            Présentation du contenu :

            Lettre de Louis de Vendôme, du 27 décembre 1665, invitant les consuls d'Allanche à s'acquitter de ce qu'ils doivent à la mémoire de son père "par les services, honneurs, prières et solemnités accoutumées" ; - lettre de M. de La Volpilière, juge et consul d'Allanche, du 24 mars 1688, déclarant que la ville d'Allanche ne possède aucuns deniers d'octroi ; - état des revenus patrimoniaux et des charges de la ville en 1692 ; - état des charges et revenus, établi en conformité de l'ordonnance de l'intendant du 15 février 1700 ; - assises générales tenues par M. de La Volpilière, ancien gradué au bailliage d'Allanche, de 1679 à 1682, pour l'interdiction des danses et fêtes baladoires ; - délibération des corps des marchands, arts et métiers de la ville d'Allanche pour la nomination d'un syndic, le 12 juin 1699 ; - délibération du corps de ville, du 10 juin 1715, au sujet des réparations à la fontaine, des droits d'amortissement et franc-fief, au sujet des musiciens mandés de Clermont pour la fête de Saint-Jean-Baptiste et du prochain passage de M. de Cheyladet, lieutenant général des armées de Sa Majesté ; - ordonnance de l'intendant, du 20 juillet 1746, pour le bail au rabais des réparations à faire aux fontaines, au pont de pierre et à la muraille de Saint-Eloy ; - nomination du sieur Robinet comme receveur des patrimoniaux, au lieu et place du sieur Saint-Hérant, décédé ; délibération homologuée le 10 mars 1754 ; - ordonnance de l'intendant, du 23 décembre 1756, commettant le bailli d'Allanche pour procéder à l'avenir à l'adjudication des droits de courtage.

            Dates extrêmes : 1665-1756
            Importance matérielle : 17 pièces, papier.

          • 1 C 1854     Comptes, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus à M. de Malon, intendant, pour les années 1653 à 1681 ; quelques comptes et la plupart des pièces justificatives manquent.

            Dates extrêmes : 1656-1683
            Importance matérielle : 47 pièces, papier.

          • 1 C 1855     Comptes, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus à M. Rossignol, intendant, pour les années 1710 à 1722, en exécution de ses ordonnances des 30 septembre 1739 et 30 novembre 1740.

            Dates extrêmes : 1710-1744
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 90 pièces, papier.

          • 1 C 1856     Comptes, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus à M. Rossignol, intendant, pour les années 1723 à 1730, conformément à ses ordonnances des 30 septembre 1739 et 30 novembre 1740 et pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1723-1743
            Importance matérielle : 106 pièces, papier.

          • 1 C 1857     Comptes, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes rendus à M. Rossignol, intendant, pour les années 1731 à 1739, en exécution de ses ordonnances des 30 septembre 1739 et 30 novembre 1740 et pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1731-1744
            Importance matérielle : 142 pièces, papier.

          • 1 C 1858     Comptes, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes des années 1740 à 1747, rendus à l'intendant en 1743, 1748 et 1750 et pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1740-1754
            Importance matérielle : 114 pièces, papier.

          • 1 C 1859     Comptes, pièces justificatives.
            Présentation du contenu :

            Comptes des années 1748 à 1762, rendus à l'intendant en 1754 et 1762 et pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1748-1762
            Importance matérielle : 155 pièces, papier.

          • 1 C 1860     Apurement des comptes de 1710 à 1739.
            Présentation du contenu :

            Lettre du marquis de Chabannes, brigadier des armées du roi, se plaignant que les murailles de la ville d'Allanche sont en ruines ; - ordonnance de M. Rossignol, intendant, du 30 septembre 1739, enjoignant aux consuls des années 1710 et suivantes jusques et compris 1739 de rendre compte par devant le sieur Chabrol, receveur des octrois et patrimoniaux de Clermont-Ferrand, commis à cet effet, des deniers communs dont ils ont eu le maniement ; - note de M. de Chabannes pour demander que les consuls aient à justifier en même temps de deniers qui avaient été destinés à un hôpital pour les pauvres ; état des fonds en question ; correspondance de M. de Chabannes avec M. Chabrol ; - exploits de signification de l'ordonnance de l'intendant ; requête des consuls demandant un ddélai ; - nouvelle ordonnance de l'intendant, du 30 novembre 1740, renouvelant les injonctions de la première, et établissant garnison chez les comptables qui n'auront pas satisfait ; - lettres de M. de Montluc, subdélégué à Saint-Flour, décembre 1740 et janvier 1741, adressant à l'intendant les comptes en question ; - correspondance de l'intendant avec M. de Montluc, au sujet de la nomination du sieur Saint-Hérant, comme receveur des débets des comptes des consuls, 1742 ; - lettre de Mme Cantoynet de Chayladet, du 12 octobre 1742, exposant la misère des habitants d'Allanche et de Malliargue ; elle demande qu'un délai soit accordé aux consuls reliquataires.

            Dates extrêmes : 1727-1742
            Importance matérielle : 46 pièces, papier.

          • 1 C 1861     Compte des débets.
            Présentation du contenu :

            Pièces justificatives du compte du sieur Saint-Hérant, receveur des débets des comptes des consuls de 1710 à 1743 ; - correspondance de l'intendant avec M. de Montluc au sujet de la nomination du sieur Robinet, à la place du sieur Saint-Hérant, décédé, 1754 ; - comptes du sieur Robinet.

            Dates extrêmes : 1743-1762
            Importance matérielle : 52 pièces, papier.

        • 1 C 1862     Allègre (Haute-Loire) : revenus patrimoniaux ; presbytère ; comptabilité ; traitement d'un vicaire.
          Présentation du contenu :

          Déclarations des consuls d'Allègre, 1683-1684, affirmant que ladite communauté n'a ni biens patrimoniaux, ni dettes ; - lettres de MM. Talemandier, subdélégué à Langeac, et Cortial, curé d'Allègre, 1741, au sujet du presbytère qui tombe en ruines ; - comptes et pièces justificatives de 1670 à 1744 (série très incomplète) ; - procès-verbal d'élection, le 3 mars 1706, d'Antoine Déchausses comme syndic des marchands ; - quittances de Julien Grellet, vicaire de la ville d'Allègre, 1744.

          Dates extrêmes : 1670-1744
          Importance matérielle : 31 pièces, papier.

        • 1 C 1863     Ally (Cantal) : travaux au presbytère, à l'église.
          Présentation du contenu :

          Lettres de M. de Mombrizet, subdélégué à Brioude, 1759, au sujet de travaux exécutés au presbytère ; - délibération des habitants de la paroisse d'Ally, du 2 juin 1776, nommant Jean Allègre syndic à l'effet de poursuivre les réparations nécessaires au toit de l'église paroissiale, au toit du clocher et à la charpente "qui porte les quatre cloches" ; requête du syndic à l'intendant ; avis favorable du subdélégué Gueyffier.

          Dates extrêmes : 1759-1776
          Importance matérielle : 10 pièces, papier.

        •    Ambert
          Dates extrêmes : 1630/1785

          • 1 C 1864     Personnel, assemblées.
            Présentation du contenu :

            Requête de Flury Barisson, maître apothicaire, et de plusieurs habitants de la ville d'Ambert, 1734, protestant contre la décision prise par les consuls, sans l'approbation du corps commun, d'augmenter les gages du sieur Sédillot, médecin ; - plaintes des sieurs Chantemerle, Peschier, Imarigeon et Berthéol, consuls de 1735, au sujet du désordre causé par les sieurs Caire, Collangettes et Buisson aux assemblées du corps de ville où l'on devait nommer les recteurs de l'Hôtel-Dieu ; procès-verbal de ce qui s'est passé auxdites assemblées ; lettres de M. Madur ; l'intendant ordonne la convocation d'une autre assemblée. - Différend entre le subdélégué et les consuls à l'occasion d'une assemblée tenue chez le premier consul ; - lettre de M. Madur, subdélégué, du 17 octobre 1750, il rappelle ce qu'il a fait, comme premier officier de la justice d'Ambert, pour mettre de l'ordre dans l'administration de l'Hôtel-Dieu et comment il en a relevé les revenus ; - mémoire en réponse de MM. Imberdis, André Vimal, Dumontel et Artaud, consuls, et procès-verbal de l'assemblée tenue chez le sieur Imberdis le 16 octobre ; - lettre de l'intendant à M. Madur, du 6 novembre 1750 ; - lettres d'excuses des consuls à l'intendant et à M. de Rochebaron ; - lettre de l'intendant aux consuls, leurs motifs n'ont pas de valeur, et il aurait cassé leur délibération s'il n'avait craint de faire tort à l'Hôtel-Dieu. - Lettre de M. Madur, du 11 juin 1752, informant l'intendant du décès du sieur Buisson, receveur des patrimoniaux ; - correspondance de l'intendant, de MM. Vimal, Maignet, Libois, au sujet de la demande que fait M. Artaud d'être dispensé de la charge de recteur de l'Hôtel-Dieu, en considération de l'office municipal d'avocat du roi qu'il a levé il y a dix ou douze ans ; - copie (informe) d'un arrêt du Conseil d'Etat, du 24 mai 1760, confirmant une délibération du 21 octobre 1759, homologuée par l'intendant, et portant règlement pour les assemblées de ville ; - lettre de l'intendant, du 5 octobre 1765, adressant à M. de Saint-Florentin la liste des trois sujets proposés par la ville pour remplir la place de maire ; le roi fait choix de M. Vimal de Murs, lettre de remerciement de ce dernier ; - requête adressée au contrôleur général par les négociants de la ville d'Ambert, protestant contre l'article 35 de l'édit de mai 1765 qui donne la préséance aux notaires et procureurs sur les commerçants ; - mémoire au sujet de la nomination d'un syndic, 1764 ; - lettre de M. de Saint-Florentin, du 18 août 1767, demandant l'avis de l'intendant pour choisir parmi les trois sujets proposés pour remplacer comme maire le sieur Vimal "à qui le roy a permis de cesser toutes fonctions de maire à cause des malheurs qui luy sont survenus" ; l'intendant répond qu'aucun des trois sujets proposés ne peut convenir et propose de réunir une nouvelle assemblée ; lettres du sieur Brugeron, proposé comme maire et qui demande d'être exempté de cette charge ; lettre de M. de Saint-Florentin, du 21 décembre 1767, annonçant que le roi a fait choix pour remplir cette place du sieur Gourbeyre, docteur en médecine ; - mémoires sur une lettre du 2 janvier 1768 par laquelle le sieur Gourbeyre, docteur en médecine ; - mémoires sur une lettre du 2 janvier 1768 par laquelle le sieur Gourbeyre, maire de la ville d'Ambert, se plaint du peu de zèle de quelques membres du corps de ville à se rendre aux assemblées ; - note relative à une demande du sieur Barthélemy Artaud, 1784, qui demande à être déchargé du syndicat du quartier de Vialis, où il n'habite plus.

            Dates extrêmes : 1734-1784
            Importance matérielle : 54 pièces, papier.

          • 1 C 1865     Biens et revenus communaux.
            Présentation du contenu :

            Certificat de P. Journet, l'un des consuls de la ville, du 24 mars 1688, attestant qu'il n'y a dans la ville aucuns deniers d'octroi ; - procès-verbaux constatant que des parcelles des communaux de La Guelle et du Couderc, village de la Rodarie, ont été défrichées et semées ; ordonnances de l'intendant décidant que les fruits levés seront partagés aux plus misérables et défendant les défrichements pour l'avenir, 1760-1761 ; - usurpations dans les communaux du village du Chaux ; ordonnance de l'intendant, 1764. - Expédition à la requête des consuls d'Ambert, le 5 août 1683, de divers actes des années 1651 et suivantes, relatifs à l'abandon fait aux habitants d'Ambert, par M. de Gondras, seigneur du lieu, du droit de courtage dont il avait joui pendant quelques années ; - dissimulation sur le produit du droit de courtage : les sieurs Artaud et Buisson, consuls, se plaignent que leurs collègues Flouvat et Ybertie n'aient fait inscrire au procès-verbal d'adjudication du droit de courtage, pour l'année 1737, qu'une somme de 735 livres, alors que l'adjudication a été réellement portée au chiffre de 785 livres ; enquête faite par M. Madur ; l'intendant ordonne de faire rédiger un nouveau bail avec la somme exacte ; - lettre de M. Madur, annonçant qu'il se conformera aux ordres de l'intendant qui le commet pour faire à l'avenir et sans frais le bail du courtage, à commencer de l'année 1752 ; - contestation entre les fermiers associés du droit de courtage, 1758 ; - mémoire relatif au droit de courtage ; on demande à l'intendant d'ordonner la perception du sol pour livre du roi, 1762 ; - requêtes des maire, échevins, notables et habitants de la ville d'Ambert, 1755, demandant la prolongation pour cinq ans du doublement du droit de courtage qu'ils avaient obtenu pour trois ans par arrêt du Conseil du 1er janvier 1772, pour subvenir aux frais de différents procès qu'ils ont à soutenir contre M. le comte et Mme la comtesse de Merle, seigneurs haut-justiciers de ladite ville ; à être autorisés à emprunter à titre de constitution de rente une somme de 4 000 livres ; avis du subdélégué ; inventaire des pièces relatives à cette affaire. - Requête du sieur Maignet, se plaignant que l'adjudication d'un chezal, qui a servi autrefois d'emplacement à l'hôtel de ville, a été faite à son préjudice au profit du sieur Caire ; ordonnance de l'intendant, du 23 novembre 1756, prescrivant une nouvelle adjudication ; procès-verbal d'adjudication dudit chezal pour la somme de 720 livres ; correspondance de M. Madur au sujet du contrôle dudit procès-verbal.

            Dates extrêmes : 1683-1775
            Importance matérielle : 55 pièces, papier ; 1 cachet.

          • 1 C 1866     Ambert : bâtiments ; travaux ; voirie
            Présentation du contenu :

            Etat dressé par le sieur Beringuier, ingénieur en chef de la province, 1721, des ouvrages qu'il convient de faire pour fermer la ville et les faubourgs d'Ambert ; - lettres de M. Boyer de la Salle, subdélégué à Viverols, 1731, au sujet du pavage de la ville d'Ambert ; - plainte des sieurs Micolon et Buisson, 1733, contre Guillaume Flouvat cadet, qui, de son autorité privée, a commencé de construire un bâtiment dans les fossés de la ville ; lettres de M. Madur déclarant l'entreprise condamnable, mais d'autres l'ont fait avant le sieur Flouvat ; plan des lieux ; mémoire (anonyme) sur cette construction ; - requête du sieur Buisson demandant la révocation d'une ordonnance de M. de La Grandville, du 28 juin 1728, qui le condamne à payer la réfection d'un canal qui passe près de sa maison ; information par M. Madur, 1733 ; pièces relatives à la vidange du même canal, 1735 ; - lettre de la soeur Grivel, dépositaire des Ursulines d'Ambert, 1735, au sujet d'une rue qu'elles désirent enfermer dans leur enclos, et de dentelles envoyées à M. Flamand, marchand à Clermont ; - empiètement sur les fossés de la ville, 1737 ; - requête du sieur Antoine Flouvat, prêtre communaliste, 1737, au sujet du dommage causé à sa maison par la chute de ce qui restait de masure de l'hôtel commun ; - lettre de M. Madur, 1753, au sujet des réparations nécessaires à la fontaine de la Barrière ; - délibération des habitants de la ville d'Ambert, du 6 juin 1767, décidant que pour perpétuer la mémoire des réparations et embellissements de cette ville, dûs aux bontés de M. de Ballainvilliers, intendant de la province, il sera élevé à la principale entrée de cette ville deux pilastres sur lesquels seront gravés des témoignages de reconnaissance des habitants ; - notes relatives à la nomination d'un syndic, 1779-1781, pour poursuivre un procès contre des particuliers qui ont empiété sur les fossés de la ville.

            Dates extrêmes : 1721-1781
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 147.


          • 1 C 1867     Ambert : hôtel de ville
            Présentation du contenu :

            Copie d'un arrêt du Conseil d'Etat, du 22 août 1730, qui approuve le contrat de bail à rente consenti par les commissaires de la réformation des bois au sieur Boyer de la Salle de la partie des bâtiments de la maîtrise qui n'est point occupée par ladite maîtrise ; - copie du contrat passé entre le sieur Boyer de la Salle et les commissaires ; - procès-verbal de visite des travaux à faire en la ville d'Ambert, avril 1740, par le sieur Raimbaux "architecte, entrepreneur des ouvrages du Roy en Auvergne, résidant à Clermont" ; il a visité l'emplacement de l'ancien hôtel de ville ; il ne prépare pas de devis sur cet objet, les habitants n'ayant pu se mettre d'accord sur l'emplacement ; il estime les ouvrages à faire à la fontaine de la Barrière et à la fontaine de Goyes, ainsi qu'aux égoûts-aqueducs ; il annonce enfin que les recherches de sources qu'il a faites à la place du Pontel et à la place du Chicot sont demeurées sans résultat ; - lettre de l'intendant, du 4 juin 1741, invitant M. Madur à faire mettre en adjudication les réparations aux égouts et lui demandant son avis sur le projet de construction d'une maison commune ; - délibération du corps commun de la ville d'Ambert, réuni dans la maison de Me Bérard-Vimal, faute d'hôtel commun, le 16 juillet 1741 ; on décide de proposer la reconstruction de l'hôtel de ville sur l'emplacement de l'ancien ; - lettre de l'intendant, du 16 janvier 1742, invitant M. Madur à faire dresser un devis de reconstruction de l'hôtel de ville sur l'ancien emplacement ; mémoire présenté par le sieur Collangettes, au nom des consuls, où il propose de louer pour l'hôtel de ville les bâtiments en question ; - plan et devis pour la construction de l'hôtel de ville d'Ambert, par Armand Brivadis, entrepreneur demeurant en la ville d'Issoire ; - délibération, du 11 juin 1752, par laquelle les habitants demandent à vendre les ruines et l'emplacement de l'ancien hôtel de ville et à acquérir une autre maison appartenant à M. Dalmas, pour servir au même usage ; mémoire relatif à ces comptes, établissant que les consuls se trompent en pensant trouver quelques ressources dans les reliquats en question ; autre délibération du 16 juillet, lettre de M. de Moras à M. Chabrol pour la vérification desdits comptes ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 5 avril 1755, approuvant la délibération des habitants de la ville d'Ambert, du 17 novembre 1752, autorisant en conséquence ladite ville à emprunter de l'Hôtel-Dieu une somme de 3 000 livres et à acheter, pour servir d'hôtel de ville, une maison appartenant à la demoiselle Colombier, rue et place du Pontel ; - correspondance à ce sujet entre l'intendant M. Teyras de Grandval et les consuls d'Ambert, 1752-1755.

            Dates extrêmes : 1730-1755
            Documents séparés :

            1 plan conservé sous la cote 22 Fi 148.


          • 1 C 1868     Ambert : contentieux.
            Présentation du contenu :

            Délibération des habitants de la ville, des faubourgs et des villages d'Ambert, composant une même paroisse, du 29 mai 1730, décidant d'intervenir au procès intenté par les Minimes de Chaumont à plusieurs habitants pour avoir refusé d'acquitter la dîme à la onzième gerbe ; - correspondance à ce sujet entre l'intendant et MM. de Barante et de la Salle ; - requêtes des consuls d'Ambert, 1755, demandant à l'intendant d'homologuer une délibération qu'ils lui adressent pour assoupir un procès pendant en la sénéchaussée d'Auvergne et dans lequel les intérêts de la ville sont engagés ; - lettres de MM. Tardif-Saint-Pardoux, subdélégué à Saint-Amant ; Vimal-Flouvat, maire d'Ambert, et inventaire de pièces relatives à un procès entre la ville et ses seigneurs, le comte et la comtesse de Merle, relativement aux murailles, tours et fossés de la ville ; M. de Chazerat refuse, le 8 mars 1774, d'homologuer la délibération par laquelle les habitants demandent que l'affaire portée au Parlement soit renvoyée devant les juges de Riom ; - arrêt du Conseil d'Etat, du 7 juin 1785, qui ordonne l'imposition en trois années de la somme de 4 694 livres sur les habitants d'Ambert, pour payer les frais du procès mu entre ladite ville et le comte et la comtesse de Merle au sujet du triage des communaux.

            Dates extrêmes : 1731-1785
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 13 pièces, papier.

          • 1 C 1869     Ambert : divers.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. Madur, 1750, au sujet d'une requête des fermiers de la leyde, se plaignant que les habitants refusent de payer le droit de leyde ; - délibération, lettre et requêtes présentées à l'intendant et au contrôleur général par les habitants d'Ambert pour la suppression du droit de leyde ; - lettre de M. Madur, 1752, au sujet de la sonnerie des cloches en cas d'orage ; - lettres de M. Madur, 1753, se plaignant que les officiers d'une compagnie bourgeoise, formée dans cette ville sans l'autorisation de l'intendant, aient fait battre la caisse dans les rues de la ville sans en demander la permission à M. Madur ni au procureur fiscal ; délibération des habitants d'Ambert, du 15 juin 1751, nommant des officiers pour former une compagnie de jeunes gens mariés ou garçons ; lettre des frères Vimal, déclarant que la compagnie cessera de se réunir, ils se plaignent vivement des procédés de M. Madur ; - lettre de l'intendant et réponse de M. Madur, 1754, au sujet de deux délibérations dont les habitants d'Ambert demandent l'homologation, l'une concerne la conservation du tronc appellé des bonnes âmes dans l'église de Saint-Jean ; l'autre est relative à l'entretien des enfants de choeur.

            Dates extrêmes : 1750-1772
            Importance matérielle : 23 pièces, papier.

          • 1 C 1870     Ambert : comptes.
            Présentation du contenu :

            Expédition délivrée le 7 janvier 1666 à Ignace Lhéritier, du compte des consuls d'Ambert pour l'année 1630, apuré en 1648 par les auditeurs des comptes, révisé en 1654 par devant Balthazar d'Aurelle, bailli d'Ambert, à la requête des intéressés, plus d'un état de vérification des dettes dudit Ambert, dressé en 1662 en exécution des ordonnances de M. Lefèvre de la Barre, intendant d'Auvergne.

            Dates extrêmes : 1630-1666
            Importance matérielle : Cahier, in-folio, 18 feuillets, papier.

          • 1 C 1871     Ambert : comptes de 1655 à 1658.
            Présentation du contenu :

            Rendus en 1683, non clos ni arrêtés ; point de pièces justificatives desdits comptes.

            Dates extrêmes : 1655-1683
            Importance matérielle : 38 pièces, papier, dont 7 cahiers de 84 feuillets.

          • 1 C 1872     Ambert : comptes de 1659 et 1661-1663.
            Présentation du contenu :

            Rendus en 1683, non clos ni arrêtés.

            Dates extrêmes : 1659-1683
            Importance matérielle : 8 cahiers, papier, 69 feuillets écrits.

          • 1 C 1873     Ambert : comptes de 1664 à 1667.
            Présentation du contenu :

            Rendus en 1683, non clos ni arrêtés, avec quelques pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1664-1683
            Importance matérielle : 2 pièces, parchemin ; 34 pièces, papier, dont 8 cahiers de 84 feuillets.

          • 1 C 1874     Ambert : comptes de 1669 et 1670.
            Présentation du contenu :

            Rendus en 1683 par devant M. Dalbignat, élu en l'élection de Clermont, commis par l'intendant pour l'audition des comptes de l'élection d'Issoire. - Compte de 1669 (deux copies qui offrent quelques variantes) et pièces justificatives. - Compte de 1670 (plusieurs copies avec variantes) et pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1664-1683
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 50 pièces, papier.

          • 1 C 1875     Ambert : compte de 1671.
            Présentation du contenu :

            Rendu en 1683 par devant M. Dalbignat, non clos ni arrêté. Pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1652-1683
            Importance matérielle : 1 pièce, parchemin ; 109 pièces, papier.

          • 1 C 1876     Ambert : comptes de 1672 à 1675.
            Présentation du contenu :

            Rendus en 1683, non clos ni arrêtés (plusieurs copies de chaque compte avec variantes) ; pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1672-1683
            Importance matérielle : 25 pièces, papier.

          • 1 C 1877     Ambert : comptes de 1676 à 1682.
            Présentation du contenu :

            Rendus en 1683, non clos ni arrêtés (plusieurs copies de chaque compte avec variantes) et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1676-1683
            Importance matérielle : 84 pièces, papier.

          • 1 C 1878     Ambert : comptes de 1718 à 1726.
            Présentation du contenu :

            Rendus en exécution d'une ordonnance de l'intendant du 22 mars 1733 et arrêtés par l'intendant en 1735.

            Dates extrêmes : 1718-1735
            Importance matérielle : 106 pièces, papier (partie en mauvais état).

          • 1 C 1879     Ambert : comptes de 1727 à 1734.
            Présentation du contenu :

            Rendus en exécution d'une ordonnance de l'intendant du 22 mars 1733, clos et arrêtés en 1735, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1727-1738
            Importance matérielle : 178 pièces, papier.

          • 1 C 1880     Ambert : comptes de 1735 à 1740.
            Présentation du contenu :

            Arrêtés par l'intendant de 1736 à 1742, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1735-1742
            Importance matérielle : 136 pièces, papier.

          • 1 C 1881     Ambert : comptes de 1741 à 1746.
            Présentation du contenu :

            Arrêtés par l'intendant de 1744 à 1749, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1741-1750
            Importance matérielle : 70 pièces, papier.

          • 1 C 1882     Ambert : comptes de 1747 à 1751.
            Présentation du contenu :

            Arrêtés par l'intendant de 1749 à 1753, et pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1749-1754
            Importance matérielle : 95 pièces, papier.

          • 1 C 1883     Ambert : débets des comptes des consuls de 1718 à 1750.
            Présentation du contenu :

            Correspondance de l'intendant avec M. Madur, subdélégué, relative à l'apurement des comptes de 1718 à 1750, à la nomination des sieurs Micolon, Artaud, Perret, Micolon de Blanval et Buisson, nommés successivement receveurs des débets ; - ordonnance de M. Trudaine, du 22 mars 1733, enjoignant aux consuls des années 1718 à 1732 de rendre compte de leur gestion, et désignant le sieur Bompar pour contester lesdits comptes ; ordonnances analogues de M. Rossignol pour les années suivantes ; - états des reliquats et nomations des receveurs de 1718 à 1735, de 1738 à 1744 ; - compte du sieur Buisson, receveur des débets, arrêté le 5 décembre 1747 par l'intendant ; pièces justificatives dudit compte.

            Dates extrêmes : 1733-1752
            Importance matérielle : 74 pièces, papier.

          • 1 C 1884     Ambert : compte de 1752 à 1757.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Blaise et Jean-Joseph Brugeron père et fils, receveurs des patrimoniaux de la ville d'Ambert, de la recette et dépense qu'ils ont faite en ladite qualité de 1752 à 1757, arrêté par l'intendant le 8 décembre 1757 ; - pièces justificatives dudit compte, devis et adjudication des réparations à faire aux égouts de la ville ; baux d'assence du droit de courtage.

            Dates extrêmes : 1752-1762
            Importance matérielle : 138 pièces, papier.

          • 1 C 1885     Ambert : compte de 1758 à 1762.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Blaise et Jean-Joseph Brugeron père et fils, receveurs des patrimoniaux de la ville d'Ambert, de la recette et dépense qu'ils ont faite en ladite qualité de 1758 à 1762, arrêté par l'intendant le 26 juillet 1763 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1758-1768
            Importance matérielle : 123 pièces, papier.

          • 1 C 1886     Ambert : compte de 1763 et 1764.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par Blaise et Jean-Joseph Brugeron père et fils, receveurs des patrimoniaux de la ville d'Ambert, de leur gestion de 1763 et 1764, arrêtée par l'intendant le 15 juillet 1765 ; - pièces justificatives.

            Dates extrêmes : 1763-1765
            Importance matérielle : 53 pièces, papier.

          • 1 C 1887     Ambert : comptes des villages.
            Présentation du contenu :

            Comptes ou pièces justificatives des comptes des consuls de 1668-1681 (nombreuses lacunes) ; - rôle des sommes imposées l'année 1668, dans lequel il est question d'une somme de 23 443 livres due par lesdits villages à différents créanciers d'après la vérification faite par M. de Fortia ; - compte de l'année 1670 présenté en 1683, non clos ni arrêté ; presque tous les articles se rapportent au remboursement des dettes des villages ou au paiement des intérêts ; - compte de l'année 1672, présenté en 1683, non clos ni arrêté ; - pièces justificatives dudit compte, quittances des intérêts payés à MM. Thomazet, Peschier, Artaud, de Moreau, Pierre Gourbeyre, marchand papetier à Noiras ; Vimal, Martin Grivel, Richard, Imarigeon, etc., créanciers desdits villages ; - quelques pièces justificatives des comptes de 1673, 1678, 1680 et 1681.

            Dates extrêmes : 1668-1683
            Importance matérielle : 121 pièces, papier.

        • 1 C 1888     Andelat (Cantal) : biens communaux ; travaux.
          Présentation du contenu :

          Contestation entre les habitants du village de Saillant, paroisse d'Andelat, et trois habitants du village du Gour, relative à la propriété du communal de La Plantade, 1752-1753 ; inventaire des titres produits par les habitants du Gour (reconnaissances au profit du seigneur de Saillant de 1618 à 1726) ; copie de consultations de MM. Chabrol et Touttée ; - lettre de M. Dessauret, curé d'Andelat, du 28 octobre 1735, demandant à être remboursé d'une somme de 199 livres qu'il a avancée pour les réparations du presbytère.

          Dates extrêmes : 1735-1753
          Importance matérielle : 4 pièces, papier.

        • 1 C 1889     Anglards-de-Salers (Cantal) : travaux (église, presbytère) ; biens communaux.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. de Vigier, adressant à l'intendant le devis des réparations à faire à l'église, 1740 ; - ordonnance de l'intendant, 1750, pour l'imposition d'une somme de 100 livres destinée au paiement de partie des travaux exécutés au choeur et au clocher de l'église ; - correspondance de M. de Tournemire avec l'intendant, 1758, relative à la construction d'un presbytère ; - correspondance de M. de Tournemire avec l'intendant ; ordonnance de ce dernier du 10 octobre 1755, enjoignant à plusieurs habitants des villages de Pradelles et de la Bastide de se désister des parcelles qu'ils ont défrichées dans le communal de Monthenies appartenant auxdits villages.

          Dates extrêmes : 1740-1758
          Importance matérielle : 9 pièces, papier.

        • 1 C 1890     Anglard (Haute-Loire, comm. Chavaniac-Lafayette) : travaux (église).
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Olier, subdélégué à La Chaise-Dieu, au sujet des réparations à faire à l'église d'Anglard.

          Dates extrêmes : 1744-1745
          Importance matérielle : 2 pièces, papier.

        • 1 C 1891     Anterrieux (Cantal) : biens communaux.
          Présentation du contenu :

          Requête de Jean-Henri Biron, bourgeois, demeurant à Chaudes-Aigues, propriétaire d'une métairie dans le village de Beaumas, paroisse d'Anterrieux, se plaignant que plusieurs habitants dudit village ont défriché les communaux ; - mémoire en faveur des habitants de Beaumas ; ils invoquent les reconnaissances féodales consenties à l'évêque de Saint-Flour ; - lettre de l'intendant, du 30 décembre 1756, au sujet d'une nouvelle requête du sieur Biron contre les habitants de Beaumas ; il est question dans cette lettre d'une ordonnance de M. de Moras, du 20 mai 1751, enjoignant auxdits habitants de se désister des terrains usurpés et de l'opposition faite à ladite ordonnance par les habitants.

          Dates extrêmes : 1747-1756
          Importance matérielle : 5 pièces, papier.

        • 1 C 1892     Antoingt : personnel.
          Présentation du contenu :

          Inventaire de pièces relatives à la nomination d'un nouveau syndic en remplacement du syndic décédé ; avis du subdélégué.

          Dates extrêmes : 1780
          Importance matérielle : 2 pièces, papier.

        •    Anzat-le-Luguet
          Dates extrêmes : 1685/1789

          • 1 C 1893     Anzat-le-Luguet : biens communaux.
            Présentation du contenu :

            Certificat d'affiche de l'ordonnance de l'intendant, du 8 septembre 1685, relative aux patrimoniaux, les consuls attestent que la communauté n'a aucun revenu de ce genre, elle possède seulement quelques communaux non affermés ; - requête de J. de La Rochette, écuyer, demeurant au lieu de la Rochette, paroisse d'Anzat, se plaignant des défrichements opérés par plusieurs habitants dans les communaux dudit lieu, 1733 ; procès-verbal par M. Rodde-Chalaniat, subdélégué à Ardes ; - plaintes au sujet de défrichements opérés dans le village du Luguet, 1743 ; lettre de M. Rodde-Chalaniat et procès-verbal.

            Dates extrêmes : 1685-1743
            Importance matérielle : 9 pièces, papier.

          • 1 C 1894     Anzat-le-Luguet : travaux (église).
            Présentation du contenu :

            Procès-verbal d'assemblée des habitants du quartier du Luguet, paroisse d'Anzat, du 8 juin 1755, dans laquelle on décide de demander à l'intendant d'ordonner que les sommes dues par le sieur Domingon à la communauté soient remises entre les mains de M. Durand Bonnet, curé de la paroisse d'Anzat, pour être employées à divers travaux : construction d'un four banal au village du Luguet, fontaine, chemins, etc. ; - délibération des habitants de la paroisse d'Anzat-le-Luguet, du 2 juillet 1775, décidant de refaire à neuf le beffroi qui supporte les quatre cloches de leur église et de payer une indemnité aux sonneurs ; ordonnance de M. de Chazerat ; devis ; procès-verbal d'adjudication des travaux ; requête des entrepreneurs à fin de paiement ; pièces de dépenses [15 pièces, papier].

            Dates extrêmes : 1755-1778

          • 1 C 1895     Anzat-le-Luguet : contentieux.
            Présentation du contenu :

            Lettre du sieur Dubos, datée de Blesle le 3 décembre 1747, au sujet d'un procès qu'il soutient contre les habitants d'Anzat par-devant l'élection de Riom, au sujet de son privilège qu'il veut établir sur le domaine de Besse dépendant de ladite paroisse ; - sentence de la sénéchaussée de Riom, du 29 août 1753, maintenant Jean Domingon, sieur de Calais, conseiller procureur du roi en la prévôté d'Issoire, et Catherine Blandinières, son épouse, en la possession du pré appelé de La Barthas, situé aux appartenances du Luguet, à eux contestée par les habitants dudit lieu.

            Dates extrêmes : 1747-1753
            Importance matérielle : 1 cahier, parchemin de 13 feuillets écrits ; 1 pièce, papier.

          • 1 C 1896     Anzat-le-Luguet : comptes.
            Présentation du contenu :

            Lettre de M. de La Rochefoucauld, datée de La Rocheguyon, le 31 décembre 1752, au sujet des comptes dus par deux particuliers à ses habitants du Luguet ; il demande aussi dispense du consulat pour le sieur Barbat du Clozel, son bailli ; - mémoire dressé par M. Chabrol, au sujet des comptes en question ; - compte que rend pour les syndics d'Anzat-le-Luguet Jean Domingon de Calais, procureur du roi en la prévôté d'Issoire, des sommes provenant de la mise en ferme de la montagne de Juniat, présenté le 20 juin 1752 ; à la suite autre ordonnance de l'intendant, rendue à la requête des habitants qui contestent plusieurs articles du compte ; - requêtes du sieur Domingon ; pièces de procédure ; ordonnances de l'intendant ; - délibérations des habitants du Luguet et lettres de M. de La Rochefoucauld au sujet du compte rendu par le sieur Domingon, lequel contient des "faux et doubles emplois" ; - état et mémoire des frais et fournitures, vacations et deniers déboursés faits par Jacques-Amable Sirjean, procureur en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom ; - correspondance relative au paiement des débets des comptes rendus par les syndics et le sieur Domingon entre les mains du sieur Pradier, receveur des octrois à Issoire, 1755 ; - requête de Barthélemy Domingon, héritier sous bénéfice d'inventaire de Jean Domingon, sieur de Calais, son père, 1789, demandant qu'il soit sursis pendant un mois à l'exécution d'une ordonnance de M. l'intendant qui condamne la veuve Pradier à payer à la communauté du Luguet une somme de 850 livres, et faisant droit sur un recours exercé contre le suppliant, le condamne à payer à ladite Pradier une somme de 775 livres 13 sols 5 deniers ; correspondance à ce sujet de l'intendant avec M. Bleterie.

            Dates extrêmes : 1752-1789
            Importance matérielle : 68 pièces, papier, dont 1 cahier de 12 feuillets.

          • 1 C 1897     Anzat-le-Luguet : comptes.
            Présentation du contenu :

            Compte rendu par les héritiers du sieur Pradier, ancien receveur des reliquats des comptes rendus par les syndics du Luguet et le sieur Domingon, en 1774, débattu en 1782-1788 ; - pièces justificatives dudit compte ; - correspondance.

            Dates extrêmes : 1753-1788
            Importance matérielle : 28 pièces, papier.

          • 1 C 1898     Anzat-le-Luguet : comptes.
            Présentation du contenu :

            Lettres des sieurs Trioullier, Chabrol, Dufour, Rodde-Chalaniat au sujet des comptes de cette paroisse.

            Dates extrêmes : 1737-1758
            Importance matérielle : 6 pièces, papier.

        • 1 C 1899     Apchat : biens communaux.
          Présentation du contenu :

          Inventaire de pièces relatives à la décision prise par les habitants du village de Bord, paroisse d'Apchat, de procéder à la plantation de bornes dans leurs communaux et d'en réserver une partie pour la pâture des bêtes à cornes ; - avis de M. Lafont, subdélégué.

          Dates extrêmes : 1785
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 1900     Arches (Cantal) : travaux (église) ; biens communaux.
          Présentation du contenu :

          Lettre de M. Delaporte, du 18 août 1735, informant l'intendant qu'il s'est transporté dans la paroisse d'Arches pour dresser procès-verbal des réparations qu'il convient de faire à l'église ; M. de Sers, gros décimateur, offre de payer les réparations qu'il convient de faire au choeur et au toit ; - requête de la communauté d'Arches se plaignant des défrichements exécutés dans les communaux, 1753 ; procès-verbal de visite par M. de Tournemire.

          Dates extrêmes : 1735-1753
          Importance matérielle : 3 pièces, papier.

        • 1 C 1901     Arconsat : travaux (presbytère).
          Présentation du contenu :

          Lettre de l'intendant à M. de Merville au sujet des réparations à faire au presbytère d'Arconsat.

          Dates extrêmes : 1744
          Importance matérielle : 1 pièce, papier.

        •    Ardes-sur-Couze
          Dates extrêmes : 1670/1788

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